Histoire droit / Institution

Lois et décrets, circulaires et autres documents concernant l'impôt sur les allumettes chimiques

Lois et règlements en vigueur depuis novembre 1907 concernant les appareils à vapeur Tome 2

Lois et règlements sur le notariat

Lois italiennes sur les mines, du 20 novembre 1859 n° 3755, sur les travaux publics, du 20 mars 1865

Lois municipales des républiques de la Suisse et des Etats-Unis

Lois sociales : recueil des textes de la législation sociale de la France Tome 1

Lois sociales : recueil des textes de la législation sociale de la France Tome 2

Lois sociales : recueil des textes de la législation sociale de la France Tome 3

Lois statuts et documents divers

Lois sur la garde nationale. 22 mars 1831. 19 avril 1832. 14 juillet 1837. 30 avril 1846

Lois sur la presse depuis le 24 février 1848

Lois sur les accidents du travail : texte complet des lois du 9 avril 1898, du 30 juin 1899 et du 22 mars 1902

Lois sur les aliénés en Angleterre, en France, et dans les autres pays

Lois usuelles annotées. La Chasse, suivie de la louveterie, le droit sur le gibier

Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'état

Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'état

Lois électorales du 15 mars 1849 du 26 décembre 1849 du 31 mai 1850

Lois, décrets et règlements de douanes spéciaux à l'Algérie

Lois, norme et règlements en thanatologie

Lois, règlements & usages concernant la lithographie

Lois, règlements & usages concernant la lithographie

Lois, statuts et documents divers

Loix et constitutions de Sa Majesté le roi de Sardaigne, publiées en 1770. Tome 1

Loix et constitutions de Sa Majesté le roi de Sardaigne, publiées en 1770. Tome 2

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent. Tome 1

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent. Tome 2

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent. Tome 3

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent. Tome 4

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent. Tome 6

Loix municipales et économiques du Languedoc, ou Recueil des ordonnances, édits, déclarations Tome 6

Loix municipales et économiques du Languedoc, ou Recueil des ordonnances, édits, déclarations Tome 7

Louis XVII . Ouvrage fait sur des arrêtés originaux, des procès-verbaux des dépositions des témoins

Luibus modis testamenta infirmantur, jus romanum Du contrat de mariage, code civil

Légiférer, gouverner et juger : mélanges d'histoire du droit et des institutions, IXe-XXIe siècle, offerts à Jean-Marie Cauchies à l'occasion de ses 65 ans

Législation : obligations des communes envers les instituteurs des écoles primaires publiques

Législation ancienne et nouvelle concernant les terres vaines et vagues, selon le droit : général de la France et le droit spécial de la Bretagne : solution des questions soumises

Législation charitable, ou Recueil des lois, arrêtés, décrets, ordonnances royales, avis Tome 2

Législation complète des fabriques des églises

Législation complète des fabriques des églises 2e édition

Législation concernant le bulletin des lois, le moniteur des communes, le bulletin des communes

Législation de l'instruction publique, contenant les lois, décrets, ordonnances, règlements

Législation de la guerre de 1914-1918 : lois, décrets, arrêtés ministériels Tome 4

Législation des chemins de fer par rapport aux propriétés riveraines : deuxième partie des Etudes sur la législation et la jurisprudence

Législation des douanes de l'Empire français , d'après les seules dispositions en vigueur

Législation des machines à vapeur, décret du 25 janvier 1865, lois et ordonnances en vigueur

Législation des mines : thèse pour le doctorat

Législation des mines française et étrangère Volume 1

Législation des mines française et étrangère Volume 2