Histoire droit / Institution

Discours sur la misère du peuple, prononcé à l'audience de la Cour d'assises du 22 février : dans l'affaire de la Société des amis du peuple

Discours sur le droit de propriété : lus au Lycée les 9 décembre 1800 et 18 janvier 1801

Discours sur le droit maritime ancien, moderne, français, étranger, civil et militaire : et sur la manière de l'étudier

Discours sur le progrès des connoissances humaines en général, de la morale

Discours sur le préjugé des peines infamantes, couronnés à l'Académie de Metz

Discours, avocat-général au Parlement de Grenoble dans la cause d'une femme protestante

Discours, le 19 décembre 1886 à la séance de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille

Discours, pourveu par le Roy de la charge de professeur du droit françois, salle du Collège royal

Discussion des principaux objets de la législation criminelle présentée au Conseil : le 30 juillet 1787, dans le rapport de l'affaire des nommés Simarre, Lardoise & Bradier

Discussion du projet de loi sur l'instruction secondaire

Discussion du projet de loi sur le sacrilège

Discussion du projet de résolution tendant à la révision partielle des lois constitutionnelles

Discussion exacte de tous les tiltres & de toutes les pieces de la production du sieur Roslin : prestre, chevecier-curé de l'église de S. Mederic . Pour servir de factum au sieur Cocquelin

Discussion sur les apanages, pour S. A. S. Mgr. le duc d'Orléans contre le Sieur Julien, Extraite : du plaidoyer prononcé par M. Dupin, avocat de S. A. S. à l'audience du 24 janvier 1818

Dispositions du décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790 par ordre alphabétique

Dispositions qui régissent actuellement nos Conseils Généraux et Conseils d'Arrondissement

Dissertation pour le doctorat sur l'histoire et les principes du régime hypothécaire dans le : droit romain et dans le droit français , acte public soutenu le 19 août 1826

Dissertation sur cette question : le pavillon couvre-t-il la marchandise ?

Dissertation sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires et les co-légataires aux : diverses époques du droit romain : lois Julia et Papia Poppaea en ce qui concerne la caducité

Dissertation sur l'article 585 du code civil, et réfutation de la doctrine de M. Toullier

Dissertation sur l'inaliénabilité de la dot : acte public pour le doctorat

Dissertation sur l'inaliénabilité de la dot : thèse

Dissertation sur l'étude du droit public d'Allemagne

Dissertation sur la composition des loix criminelles

Dissertation sur la féodalité et les rentes foncières

Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux : sur les nouvelles plantations, sur les droits respectifs des riverains

Dissertation sur la présence à la réception des actes notariés

Dissertation sur le duel, destinée aux écoles de droit

Dissertation sur les droits des femmes en matière civile et commerciale

Dissertation sur les lois civiles en général

Dissertation sur les substitions : thèse pour le doctorat

Dissertation, doctorat. Des Seconds et subséquents mariages au point de vue historique et juridique

Dissertations sur des questions qui naissent de la contrariété des loix et des coutumes

Dissolution des chambres, ou Nécessité d'un appel à la nation

Distinction de l'inexistence et de l'annulabilité des actes juridiques en droit romain et français

Distributions d'énergie électrique. Loi du 15 juin 1906 et règlements annexes. Décisions : diverses rendues par le ministre des Travaux Publics, des Postes et des Télégraphes 1906 : 1909

Divers opuscules tirez des mémoires de M. Antoine Loisel, ausquels sont joints quelques ouvrages

Dixième procès de la Gazette du Midi. Plaidoyers de Mes d'Alphéran et de Laboulie, Affaire Rostand

Doctorat Du privilège du vendeur d'immeuble et de la résolution de la vente pour défaut de payement

Documents concernant les deux asiles pour les pauvres à Sourdeval

Documents législatifs sur la télégraphie électrique en France, comprenant : les lois : exposés des motifs rapports et résumés des discussions aux Chambres, ordonnances, décrets

Documents relatifs au régime hypothécaire et aux réformes qui ont été proposées. Tome 1

Documents relatifs au régime hypothécaire et aux réformes qui ont été proposées. Tome 3

Documents à consulter par messieurs les présidents des conseils généraux

Donations entre époux

Donations entre époux en droit romain, droit coutumier et droit français : thèse pour le doctorat

Dossiers usuels constitués conformément aux instructions ministérielles : administration militaire 5e édition

Drames judiciaires : causes célèbres de tous les peuples