Histoire droit / Institution

Des obligations de l'usufruitier : thèse soutenue publiquement, le jeudi 23 janvier 1860

Des obligations divisibles et indivisibles en droit romain et en droit français

Des obligations naturelles, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

Des obligations résultant de la paternité et de la maternité : thèse

Des obligations solidaires en droit romain et en droit civil français : thèse

Des offices considérés au point de vue des transactions privées et des intérêts de l'Etat

Des offices, l'abolition de leur vénalité et de leur rachat, de la suppression des frais de justice

Des pactes sur succession future en droit romain et en droit français ancien et moderne : thèse

Des preuves de la filiation légitime

Des privilèges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code Napoléon. Tome 1

Des privilèges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code Napoléon. Tome 2

Des privilèges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code Napoléon. Tome 3

Des privilèges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code Napoléon. Tome 4

Des questions préjudicielles en droit romain et en droit français : thèse

Des rapports

Des rapports à succession : dissertation pour obtenir le grade de docteur

Des rapports à succession en droit romain et en droit français

Des rapports à succession, droit romain & français, dissertations à la Faculté de droit de Poitiers

Des rapports à succession, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

Des recueils de droit romain dans la Gaule sous la domination des barbares

Des restrictions mises par le droit romain et le code Napoléon en faveur des héritiers du sang

Des risques en matière de contrats synallagmatiques : thèse pour le doctorat

Des réformes de l'instruction criminelle : observations générales, instruction préparatoire

Des résultats de la loi sur la révision des listes

Des secondes noces et de leurs effets, tant en droit romain qu'en droit français

Des seconds mariages : thèse pour le doctorat

Des seconds mariages en droit romain et en droit français : thèse

Des seconds mariages en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

Des sociétés : thèse pour le doctorat soutenue à Dijon, le 26 novembre 1864

Des sociétés coopératives de consommation à l'étranger et en France

Des sociétés en droit romain Des sociétés coopératives en droit français

Des sociétés en droit romain et principalement de leur gestion. De la cession d'intérêt

Des sociétés à titre universel, en droit romain. Société d'acquêts jointe au régime dotal, thèse

Des substitutions fidéicommissaires : thèse

Des syndicats agricoles : historique, commentaire de la loi de 1884

Des syndicats professionnels, étude historique, juridique et économique de la loi du 21 mars 1884

Des taxes communales d'octroi, de leur établissement et de leur suppression thèse

Des transactions : thèse pour le doctorat soutenue à la Faculté de droit de Strasbourg

Des voies de recours : thèse pour la licence

Des états sur transcription

Deux conférences de la paix, 1899 et 1907 : recueil textes arrêtés par ces conférences 2e édition

Deux lettres de Bruxelles à madame la comtesse de G., à Paris

Deux mots sur la mise en accusation des ministres

Deux mots sur le bail à domaine congéable ou convenant

Devoirs des maires en cas de mobilisation générale. Nouvelle édition

Devoirs du suffrage universel suivi du texte de la loi électorale

Devoirs et droits, ou Règles de conduite à l'usage des adultes

Dialogues, ou Questions de droit, discussion approfondie et dans une forme nouvelle Tome 1