Histoire droit / Institution

Cour d'appel de Bastia. Installation de la magistrature. Audience solennelle du 30 novembre 1849

Cour d'appel de Bastia. Procès-verbal de l'installation de M. Sigaudy en qualité de procureur

Cour d'appel de Bordeaux. Projet de loi sur les circonstances très atténuantes

Cour d'appel de Dijon. Audience solennelle de rentrée, 3 novembre 1877. : L'Esprit de corps dans la magistrature, discours prononcé par M. Léon Legoux

Cour d'appel de Toulouse. Conférence des avocats stagiaires. Protection légale de l'enfance

Cour d'assises de l'Aveyron. Affaire Watrin. Audiences des 15, 16, 17, 18, 19 et 20 juin 1886. : Plaidoiries pour Mlle Watrin, partie civile

Cour d'assises de la Savoie audience du 13 mai 1895. L'armée et l'anarchie, poursuites

Cour d'assises de la Seine, audience du 15 juillet 1867 : affaire Berezowski

Cour d'assises de la Seine. Affaire Bordone. Procès en diffamation au sujet de l'ouvrage : Garibaldi et l'armée des Vosges

Cour de cassation : audiences des 25 et 26 mars 1856, présidence de M. le premier président Troplong

Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Catégorie lyonnaise. Mémoire justificatif à la Cour

Cour des Pairs. Attentat du 15 octobre 1840. Rapport fait à la Cour

Cour des pairs. Procès de l'insurrection des 12 et 13 mai. Question de disjonction. Consultation

Cour impériale d'Aix. MM. de Clapiers contre M. d'Isoard

Cours abrégé de législation et de procédure criminelles, fait à la Faculté de droit de Grenoble

Cours alphabétique et méthodique de droit canon. Tome 1

Cours alphabétique et méthodique de droit canon. Tome 2

Cours alphabétique et méthodique de droit canon. Tome 3

Cours alphabétique et méthodique de droit canon. Tome 4

Cours d'eau navigables ou flottables en train et droits du péage pour la traverse, fleuves, rivières

Cours de droit civil français. Tome 2

Cours de droit civil français. Tome 3

Cours de droit civil français. Tome 4

Cours de droit civil français. Tome 5

Cours de droit commercial. Tome 1

Cours de droit commercial. Tome 2

Cours de droit commercial. Tome 3

Cours de droit criminel, conforme aux programmes universitaires, 2e édition

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 1

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 2

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 3

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 4

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 5

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 6

Cours de droit français. L'état des personnes, titre préliminaire du Code Napoléon Tome 2-1

Cours de droit international privé, principes consacrés par le droit positif français Tome 1

Cours de droit international privé, principes consacrés par le droit positif français Tome 2

Cours de droit naturel, professé à la Faculté des lettres de Paris année classique 1834-1835

Cours de droit public et administratif, les lois nouvelles et introduction historique. Tome 1

Cours de droit public et administratif, les lois nouvelles et introduction historique. Tome 2

Cours de législation des mines

Cours de législation et d'administration militaires T01

Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 1

Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 2

Cours de philosophie du droit : professé à la Faculté de droit de Paris

Cours de procédure civile : fait à la faculté de droit de Paris. Edition 4, Tome 2

Cours de procédure civile : fait à la faculté de droit de Paris. Edition 6, Tome 1

Cours de procédure civile : fait à la faculté de droit de Paris. Edition 6, Tome 2