Histoire droit / Institution

Cours de style diplomatique

Cours de style diplomatique. Tome 1

Cours de théorie générale du droit

Cours public de droit maritime au point de vue commercial, administratif et pénal, ou Amendement

Cours élémentaire de droit criminel, conforme au programme universitaire 2e édition

Cours élémentaire de droit usuel : ouvrage élèves des écoles secondaires et intermédiaires

Coutumes de Castel-Amouroux et de Saint-Pastour en Agenais

Coutumes de Puymirol en Agenais

Coutumes de Vitry-le-François , Quatrième édition. Corrigée & augmentée d'une nouvelle : harmonie de loix avec divers traitez séparez touchant le droit des juges conservateurs

Coutumes de la prévôté et vicomté de Paris. Tome 2

Crimes célèbres

Crimes célèbres. Tome 2

Crimes célèbres. Tome 3

Crimes célèbres. Tome 4

Crimes qui n'ont pas d'exemples, dénoncés au ministère public

Critique de la loi de 1806 sur les inhumations

Cujas, l'oracle du droit et de la jurisprudence : 1522-1590

Curiosités judiciaires, historiques, anecdotiques

D'un adoucissement à la loi sur les faillites

D'une réforme internationale du droit maritime

Dation en paiement, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat l'acte public : sera soutenu le 7 juillet 1885

Daya chama sangraha : augmenté de notes et de passages du Mitacshara et suivi de quelques : observations sur l'adoption et sur le pouvoir testamentaire chez les Hindous

De Aedilio edicto : Jus romanum. Droit français : Vente : thèse pour la licence

De Nautico foenore, en droit romain. Des assurances sur la vie, en droit français. Thèse

De Nautico foenore. Des Assurances sur la vie

De Servis. Des Etrangers thèse pour le doctorat

De Statu hominum. Des Etrangers considérés sous le point de vue du droit privé et du droit public

De administratione tutorum et curatorum, jus romanum De la minorité, de la tutelle et du : conseil de famille, droit français : thèse pour la licence

De appellationibus et relationibus, jus romanum : thèse pour la licence

De auctoritate tutorum, jus romanum : Du conseil de famille, droit civil français : De la juridiction d'état comme cour d'appel administrative, droit administratif

De condictione indebiti, jus romanum Des engagements qui se forment sans convention : droit français : thèse pour la licence

De dolomalo, jus romanum : thèse pour la licence soutenue le 27 novembre 1854

De donationibus inter virum et uxorem, jus romanum Des privilèges du trésor public : et des différentes administrations ou régies financières, droit français : thèse pour le doctorat

De donationibus, jus romanum Théorie de la réserve et de la quotité disponible, droit civil : Des réglements de juges, code de procédure Des assurances, droit commercial : acte public

De fide instrumentorum, jus romanum De la preuve littéralec, code civil : thèse pour le : doctorat soutenue le 17 juin 1844

De hereditate vel actione vendita, jus romanum : thèse pour la licence soutenue le 7 aout 1858

De inofficioso testamento, jus romanum Quelles sont les diverses hypothèques légales ? : code civil De la compétence des juges de pair en matière personnelle ou mobilière

De l'Action de in rem verso

De l'Action en résolution de la vente pour défaut de paiement du prix. Thèse pour le doctorat

De l'Application de l'article 542 du code de commerce, rapport présenté : au tribunal de commerce de La Rochelle 18 avril 1904

De l'Auctoritas tutoris en droit romain. Des autorisations de plaider nécessaires aux communes

De l'Emphytéose, étude d'histoire, de droit et de législation

De l'Epuration et de la recomposition de la magistrature en France

De l'Erreur dans les contrats, considérée spécialement en matière d'objets d'art

De l'Esprit de la loi des successions en France et de son influence sur la propriété

De l'Esprit du droit public sous le Consulat et l'Empire

De l'Exploitation du sol par maîtres-valets dans le département de la Haute-Garonne, thèse

De l'Exécution sur des objets particuliers, en droit romain effets des saisies, en droit français