Histoire droit / Institution

Plus de guerres civiles. La loi Treveneuc et sa mise en application

Police sanitaire maritime. Projet d'un règlement de surveillance et de police sanitaire maritimes

Polycliniques pour le traitement de la tuberculose et des affections des voies respiratoires : statuts

Pour la licence de droit. Du Faux incident civil et de la vérification d'écritures : De la Prescription, de la lettre de change et du billet à ordre. Faculté de droit de Strasbourg

Pour la licence de droit. Sur la communauté légale, le billet à ordre et la procédure : devant les tribunaux de commerce. Faculté de droit de Strasbourg

Pour la licence en droit. Sur l'effet des conventions, la demande en interdiction : et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg

Pour la licence. De la prescription en général, et du temps requis pour prescrire en particulier : Procédure civile. De l'emprisonnement pour dettes. Faculté de droit de Strasbourg

Pour la licence. Du Prêt de consommation. Procédure civile. De l'Appel. Académie de Strasbourg

Pour la licence. Faculté de droit de Strasbourg : Sur la preuve littérale des obligations et sur celle du paiement

Pour la licence. Filiation des enfans légitimes ou nés pendant le mariage l'échéance de la lettre : de change et les dommages-intérêts dus pour crimes ou délits soutenu. Faculté de droit, Strasbourg

Pour les universitez de France, jointes en cause pendante au Conseil . Contre les jésuites : demandeurs en cassation d'arrest du parlement de Tholouse, par lequel défences leur sont faictes

Pour maître C. Soefve contre M. de Thou. Mémoires servant de réponse : à l'accusation fausse et calomnieuse dudit sieur de Thou contre ledit Soefve

Pourquoi et comment rétablir le ministère de la Police générale

Poésies diverses du cardinal de Bernis

Pratique criminelle des cours et tribunaux, résumé de la jurisprudence : sur les codes d'instruction criminelle et pénal. Code d'instruction criminelle

Premier Examen sur le code civil, contenant le premier livre du code, présenté par demandes : et réponses avec des définitions, notes et explications tirées des meilleurs auteurs

Premier Examen sur le code civil, contenant le premier livre du code, présenté par demandes : et réponses avec des définitions, notes et explications tirées des meilleurs auteurs

Premier examen sur le Code civil, par demandes et réponses, contenant les deux premiers livres : du Code civil, avec les définitions, notes et explications tirées des meilleurs auteurs

Première Lettre à un électeur de l'arrondissement de Mantes

Première annexe sur la justice et les juges, et sur le projet de réforme judiciaire : Mémoires pour servir à l'histoire d'un régime constitutionnel

Primes allouées aux éducateurs de vers à soie : Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du décret du 10 avril 1910

Primes allouées aux éducateurs de vers à soie : Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du décret du 28 janvier 1911

Principes d'administration. Extraits des avis du Conseil d'Etat et du Comité de l'intérieur : des circulaires ministérielles

Principes d'une constitution républicaine pour la nation française. République universelle

Principes de Droit et de Jurisprudence musulmane

Principes de droit, complétés et entièrement mis à jour par un groupe de docteurs en droit

Principes de l'expropriation pour cause d'utilité publique dans le droit romain et français

Principes du droit de la nature et des gens

Principes du droit des gens

Principes du droit naturel

Principes du droit politique- Tome 1

Principes du droit politique- Tome 2

Principes fondamentaux de la pénalité dans les systèmes les plus modernes

Principes généraux d'administration et de comptabilité communales 2e édition

Principes philosophiques et pratiques de droit pénal, extraits : Histoire de la législation criminelle dans le royaume des Deux-Siciles

Principes sur la distinction du contrat et du sacrement de mariage. Empêchements d'en dispenser : ouvrage entièrement refondu... et augmenté de l'examen des mariages contractés durant la Révolution

Principes à consulter dans l'exploitation des mines à grisou : Texte préparé par la commission pour être communiqué aux exploitants avant d'être adopté par elle

Principes élémentaires du droit international privé à l'usage des étudiants en droit

Privilèges et hypothèques, commentaire de la loi du 23 mars 1855 : sur la transcription en matière hypothécaire

Procès Bazaine : conseil de guerre de Trianon : compte rendu sténographique...

Procès Hubert. 2e édition

Procès complet contenant les réquisitoires de M. l'avocat-général : Discours de M. de Pradt, plaidoyer et réplique de Me Dupin aîné, son avocat, plaidoyer de Me Moret

Procès complet des Saint-Simoniens, avec les portraits des accusés 27-28 août 1832

Procès d'Augustin-Joseph Caron, lieutenant colonel en retraite : et de Frédéric-Dieudonné Roger, écuyer, tous deux domiciliés à Colmar, pour crime d'embauchage

Procès d'outre-tombe. Joseph Lesurques contre le comte Siméon

Procès de Fieschi et de ses complices Morey, Pépin, Boireau et Bescher

Procès de L'Etoile de l'Ouest devant la cour d'assises de Maine-et-Loire le 5 aout

Procès de L'Evangile, partie morale et historique. 5e livraison de la Bibliothèque populaire