Histoire droit / Institution

Législation ottomane, ou Recueil des lois, règlements, ordonnances, traités Tome 7 : capitulations et autres documents officiels de l'Empire Ottoman

Législation relative à la garde nationale, de 1789 au 22 mars 1831 : recueil de lois, décrets, ordonnances et autres actes de l'autorité concernant la garde nationale

Législation russe

Législation résultant de la prorogation du privilège de la Banque de France. Loi du 17 novembre 1897

Législation sur les aliénés et les enfants assistés. Tome 1

Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité publique

Législation théâtrale. Recueil des lois, décrets, arrêtés, règlements, circulaires : se rapportant aux théâtres

Législation usuelle. Le Commissaire de police. Code d'instruction criminelle et code pénal

Législation électorale comparée des principaux pays d'Europe

Légitimité de la propriété en fait d'ouvrages de l'esprit ou du génie

M. Lainé et les lois d'ordre public

M. Sens et le Petit Nord

Ma Vie judiciaire

Magistrature française, lois et gens de loi depuis les temps de la monarchie jusqu'à nos jours : Introduction, notes et supplément. Parlements, présidiaux, justices royales, cours seigneuriales

Mandants et mandataires

Manifeste pour les droits et la liberté des princes légitimes

Manuel Clément. Dictionnaire de police judiciaire, administrative, municipale et rurale : précédé d'un traité de droit pénal, code pénal et code d'instruction criminelle

Manuel administratif de l'officier de marine. Connaissances administratives aux officiers de marine

Manuel criminel des juges de paix : considérés comme officiers de police judiciaire : et comme délégués du juge d'instruction (3e édition revue et corrigée)

Manuel d'accouchements à l'usage des élèves sages-femmes

Manuel de droit civil à l'usage des étudiants.Tome 2 : contenant l'exégèse du Code Napoléon et un exposé complet des systèmes juridiques

Manuel de droit commercial français et étranger droit maritime T01

Manuel de droit commercial français et étranger droit maritime T02

Manuel de droit commercial, spécialement destiné aux étudiants des Facultés de droit

Manuel de droit commercial, spécialement destiné aux étudiants des Facultés de droit

Manuel de droit commercial, spécialement destiné aux étudiants des Facultés de droit

Manuel de droit commercial, à l'usage des étudiants des Facultés de droit et des Ecoles de commerce

Manuel de droit commercial. 3e édition

Manuel de droit commercial. 5e édition

Manuel de droit international public et privé conforme au programme des Facultés de droit

Manuel de droit international à l'usage des officiers de l'armée de terre

Manuel de droit romain ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses : précédé d'une introduction historique à l'étude du droit romain. 7e édition

Manuel de droit usuel et d'instruction civique, à l'usage des étudiants des médersas

Manuel de jurisprudence électorale : Analyse et commentaire des décisions les plus récentes en matière d'élections politiques

Manuel de l'adjudicataire et du garde-vente des coupes dans les bois de l'Etat des communes : et des établissements publics

Manuel de la police rurale et forestière, de la chasse et de la pêche : faisant suite au Cours de droit rural

Manuel de législation militaire. Droits des officiers et sous-officiers de l'armée

Manuel de procédure civile, avec résumé. Questionnaire, formulaire, tableaux analytiques : et plusieurs tables. 26e édition revue

Manuel de recrutement à l'usage de MM. les maires de toutes les communes de France

Manuel des Conseils de Préfecture ou Répertoire analitique des lois

Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois

Manuel des Rois ou Des droits et des devoirs des souverains

Manuel des agents et adjoints municipaux , suivi d'un recueil chronologique des lois, arrêtés

Manuel des antiquités romaines. Histoire des sources du droit romain

Manuel des arbitres ou Traité pour instruire et juger les affaires : soumises aux décisions arbitrales, soit en matières civiles ou commerciales

Manuel des ateliers dangereux, insalubres ou incommodes : ou Recueil de la législation et de la jurisprudence en cette matière

Manuel des connaissances usuelles, commerciales, judiciaires et civiles : avec un commentaire : des coutumes, règlements et usages

Manuel des conseils de guerre ou Recueil alphabétique de questions de droit militaire : suivi du Manuel des parquets militaires. 2e édition