Histoire droit / Institution

Thèse de doctorat. Les Douanes chez les Romains en droit romain : Du Contentieux de l'administration des douanes en droit français. Faculté de droit de Caen

Thèse de doctorat. Les Institutions judiciaires des villes de Flandre : des origines à la rédaction des coutumes. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Les Juridictions commerciales au moyen âge, étude de droit comparé : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Les Risques dans la vente en droit romain. La Préparation et le vote du budget : en Angleterre et aux Etats-Unis en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Les animaux et la loi pénale, étude d'histoire du droit

Thèse de doctorat. Les démembrements de la propriété foncière avant et après la Révolution : Faculté de droit de Paris, 29 juin 1881

Thèse de doctorat. Les enquêtes parlementaires

Thèse de doctorat. Les institutions patronales, leurs résultats en Lorraine

Thèse de doctorat. Les rapports des communes et des fabriques, étude de droit, de jurisprudence

Thèse de doctorat. Les retraites pour la vieillesse et les sociétés de secours mutuels

Thèse de doctorat. Lettre de change, en droit international privé. Acquisition du droit de propriété : sur les fruits naturels, en droit romain. Faculté de droit de Nancy, 7 janvier 1881

Thèse de doctorat. Principes généraux des lois, essai historique sur le pouvoir législatif : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Rapports financiers de l'Etat et des compagnies de chemins de fer

Thèse de doctorat. Régime financier des colonies françaises, non compris les pays de protectorat : Université de Paris. Faculté de droit

Thèse de doctorat. Régime légal des cours d'eau non navigables ni flottables en droit français : Droit de prise d'eau en droit romain

Thèse de doctorat. Sur la pétition d'hérédité en droit romain et en droit français : Faculté de droit de Paris, 21 août 1865

Thèse de doctorat. Sur la recherche de la paternité dans l'ancien droit français et le Code civil : Faculté de droit de Paris, 29 mai 1900

Thèse de doctorat. Sur le Sénat des Etats-Unis de l'Amérique du Nord

Thèse de doctorat. Sur le contrat de société en droit romain. Faculté de droit de Nancy

Thèse de doctorat. Sur les servitudes d'utilité publique et les servitudes établies par la loi : entre propriétaires voisins dans un but d'intérêt public. Faculté de droit de Paris, 8 mai

Thèse de doctorat. Taxes de tonnage et droits de quai. 29 mars 1900

Thèse de doctorat. Théorie de l'occupation d'après les lois romaines : et du droit de chasse en droit français

Thèse de doctorat. Théorie des circonstances atténuantes. Faculté de droit de Nancy

Thèse de doctorat. Université de France. Académie de Strasbourg

Thèse de doctorat; De aleatoribus. De nautico foenore. Des contrats aléatoires de droit civil : Faculté de droit de Paris, 14 juillet 1859

Thèse de droit français. Du Dépôt, du prêt, du nantissement et de la rente viagère. 7 juillet 1810

Thèse de la licence. 5 janvier 1844

Thèse de licence. 10 décembre 1836

Thèse de licence. 26 décembre 1840

Thèse de licence. 30 janvier 1856

Thèse de licence. 6 août 1852

Thèse de licence. Académie de Strasbourg

Thèse de licence. Code Napoléon. Du Cautionnement. Code de commerce. De la Lettre de change : Droit administratif. De la Compétence administrative et judiciaire en matière de chemins vicinaux

Thèse de licence. De Annuis legatis en droit romain. Des Legs en droit français

Thèse de licence. De Contrahenda emptione. Des successions. De la lettre de change : De la compétence administrative et judiciaire en matière de cours d'eau

Thèse de licence. De l'effet des privilèges et hypothèques contre les tiers détenteurs

Thèse de licence. Du bénéfice d'inventaire et de ses effets

Thèse de licence. Effet des conventions, demande en interdiction et apposition des scelles

Thèse de licence. En exécution de l'art. 4, tit. 2, de la loi du 22 ventôse, an 12

Thèse de licence. En exécution de l'article 4, titre 2, de la loi du 22 ventôse, an XII

Thèse de licence. Faculté de Strasbourg, 16 août 1842

Thèse de licence. Faculté de droit de Paris, 14 janvier 1841

Thèse de licence. Faculté de droit de Strasbourg, 26 août 1841

Thèse de licence. Faculté de droit de Strasbourg, le 23 août 1839

Thèse de licence. Faculté de droit de Strasbourg, le jeudi 19 août 1852

Thèse de licence. Faculté de droit de Strasbourg, le lundi 30 août 1841

Thèse de licence. Filiation des enfans légitimes ou nés pendant le mariage, échéance

Thèse de licence. Jus romanum de auctoritate tutorum