Histoire droit / Institution

Thèse de doctorat. La Litiscontestatio en droit romain. Le Retrait successoral en droit français : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. La Loi pénale et les délinquants d'habitude incorrigibles : Faculté de droit de Paris, 22 novembre 1898

Thèse de doctorat. La Légion d'honneur, législation et contentieux

Thèse de doctorat. La Législation belge des Unions professionnelles : Faculté de droit de Paris, 6 juin 1900

Thèse de doctorat. La Législation sur le travail industriel des femmes et des enfants : Faculté de droit de Caen, 19 juin 1896

Thèse de doctorat. La Participation aux bénéfices, état actuel de la question : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. La Protection légale des travailleurs de l'industrie du vêtement : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. La Recherche de la paternité naturelle. Faculté de droit de Rennes

Thèse de doctorat. La Représentation proportionnelle dans le canton de Genève : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. La Situation juridique des Russes en France. Faculté de droit de Lille

Thèse de doctorat. La Survivance de la seconde coutume de Paris. Le Droit civil du Bas-Canada

Thèse de doctorat. La cellule belge

Thèse de doctorat. La chose jugée en matière civile et les éléments constitutifs de la chose jugée

Thèse de doctorat. La destitution des officiers ministériels

Thèse de doctorat. La décentralisation administrative et les universités régionales

Thèse de doctorat. La loi du 12 janvier 1895, relative à la saisie-arrêt des salaires des ouvriers : et des petits traitements des employés. Faculté de droit de Nancy

Thèse de doctorat. La non-déduction du passif héréditaire en matière fiscale

Thèse de doctorat. La notion de la complicité, étude critique

Thèse de doctorat. La responsabilité pénale des ministres

Thèse de doctorat. La taxe unique sur les boissons hygiéniques

Thèse de doctorat. La traite et le droit international

Thèse de doctorat. Le Casier judiciaire

Thèse de doctorat. Le Commerce et l'industrie du pétrole en France. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Le Danube, étude de droit international. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Le Divorce et la séparation de corps en droit international privé : spécialement au point de vue du droit français. Faculté de droit de Paris, 19 avril 1893

Thèse de doctorat. Le Droit d'interpellation. Faculté de droit de Lyon, 22 décembre 1897

Thèse de doctorat. Le Fondement du droit successoral en droit français

Thèse de doctorat. Le Liber de excommunicacione du cardinal Bérenger Frédol : Faculté de droit. Université de Lyon

Thèse de doctorat. Le Monopole postal. Faculté de droit de Paris, 8 juin 1900

Thèse de doctorat. Le Prêt à intérêt dans l'ancienne France : évolution des doctrines de la législation. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Le Referendum, étude de législation comparée

Thèse de doctorat. Le Repos du dimanche dans l'industrie. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Le Régime des octrois, étude de législation financière

Thèse de doctorat. Le Serment, étude de droit positif et de législation : Faculté de droit de Paris, 23 novembre 1899

Thèse de doctorat. Le cadenas

Thèse de doctorat. Le commerce des grains et l'école physiocratique : Université de Paris. Faculté de droit

Thèse de doctorat. Le douaire coutumier à partir du XIIIe siècle et sa suppression

Thèse de doctorat. Le médecin et la loi, étude juridique sur la condition du médecin : Annexe. Loi du 30 novembre 1892, décrets, arrêtés ministériels et circulaires s'y rattachant

Thèse de doctorat. Le placement des ouvriers et employés des deux sexes

Thèse de doctorat. Le plateau du Larzac. Contribution à l'étude de la vie économique de la région : et à l'histoire des biens communaux avant et après la Révolution. Faculté de droit de Montpellier

Thèse de doctorat. Le préteur pérégrin. Faculté de droit de Paris, 9 mars 1892

Thèse de doctorat. Le salaire et le collectivisme en droit français : Le louage de services en droit romain. Faculté de droit de Paris, 19 janvier 1892

Thèse de doctorat. Le service militaire dans ses rapports avec les lois sur la nationalité

Thèse de doctorat. Le système des peines et le régime de leur exécution dans la législation roumaine : comparés avec la législation française et des législations étrangères. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Legs de libération en droit romain. Fin de non-recevoir et des prescriptions : établies en matière de transport par terre en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Les Assemblées provinciales de la Gaule romaine en droit romain

Thèse de doctorat. Les Collegia tenuiorum en droit romain. Etude sur les congrégations religieuses : de femmes légalement reconnues en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Les Conditions du travail dans les chantiers de la ville : Faculté de droit de l'Université de Paris