Histoire droit / Institution

Tarif-Memento des droits d'enregistrement et de timbre applicables aux Sociétés françaises

Tarifs commentés en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers, des secrétaires : des Conseils de prud'hommes, précédés du tarif des juges de paix et de leurs greffiers

Tarifs commentés en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers, des secrétaires : des Conseils de prud'hommes, précédés du tarif des juges de paix et de leurs greffiers

Tarifs commentés en matière civile des juges de paix et de leurs greffiers, des huissiers ordinaires : et audienciers, des secrétaires des Conseils de prudhommes

Taxes fiscales concernant les sociétés. Timbre. Droit de transmission. Impôt sur le revenu. Taxe : de mainmorte. Banque du Dauphiné. Grenoble. Voiron, Rives, La Mure, Vizille, Bourg-d'Oisans, Lyon

Tertullien jurisconsulte

Texte de la loi du 8 décembre 1883 relative à l'élection des juges consulaires

Texte des lois concernant les accidents du travail et circulaire ministérielle du 3 mai 1905 : Extrait de la Revue judiciaire des accidents du travail

Texte du Code civil, décrété et promulgué en l'an XI, par ordre alphabétique et de matières

Texte du projet de loi sur le contrat de travail, note et délibération de l'Union : Union des syndicats patronaux des industries textiles de France

Texte officiel de la loi du 29 décembre 1923 sur la hausse illicite des loyers : suivi du texte officiel de la loi du 31 mars 1922

Textes de droit romain

Textes de droit romain. 2e édition

Textes des lois applicables en matière de simple police : suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités

Textes et documents concernant la constitution légale de l'imprimerie Nationale

Textes législatifs et règlementaires relatifs aux contributions directes et taxes y assimilées

These de doctorat. De la Stipulatio poenae en droit romain. De la Clause penale en droit francais : Faculte de droit de Paris

Thèse De doctorat. De la Nullité de la cause illicite

Thèse De doctorat. La faillite de la succession en droit comparé : et principalement en droit allemand

Thèse de doctorat

Thèse de doctorat . De l'Action paulienne en droit romain. Des Effets du jugement d'adjudication : après surenchère sur aliénation volontaire en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat . Des Délits extraterritoriaux. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat . Des Eaux de source en droit français. Faculté de droit de Nancy

Thèse de doctorat en droit. La propriété artistique dans les arts du dessin

Thèse de doctorat en droit. Le budget de la province de Lorraine et Barrois : sous le règne nominal de Stanislas, 1737-1766, d'après des documents inédits

Thèse de doctorat, sciences juridiques. Origines et développement de l'exécution testamentaire : époque franque et moyen âge. Le 18 mai 1901

Thèse de doctorat. Actes prohibés entre époux, donations, restitution anticipée de la dot : en droit romain. Contrats à titre onéreux entre époux en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Aperçu de la condition des étrangers en droit romain et en droit français

Thèse de doctorat. Condition civile de la femme mariée en droit romain et en droit français

Thèse de doctorat. Condition de l'enfant né hors mariage en droit romain : Condition de l'enfant né hors mariage durant la Révolution en droit français, 11 juin 1892

Thèse de doctorat. Condition de la femme dans le mariage, en droit romain. De son incapacité civile

Thèse de doctorat. Condition juridique des sociétés étrangères d'assurances sur la vie en France : Faculté de droit de Caen, 13 juillet 1900

Thèse de doctorat. Contribution à l'étude du jury : De la participation du jury à l'application de la peine. Faculté de droit de Paris, 31 mai 1900

Thèse de doctorat. De Fidei-commissis. Des substitutions prohibées. 7 mai 1863

Thèse de doctorat. De Fundo dotali. De l'Inaliénabilité et de l'inprescriptibilité de la dot : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De Jure distrahendi pignoris en droit romain : Du Classement des privilèges en droit français

Thèse de doctorat. De Lege commissoria en droit romain. De la Propriété en général et du droit : d'accession relativement aux choses immobilières en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De Rebus creditis en droit romain : Prêt à intérêt sous le droit intermédiaire en droit français. Faculté de droit de Paris, 6 août 1861

Thèse de doctorat. De inofficiosis testamentis, donationibus et dotibus

Thèse de doctorat. De jure dotium, en droit romain

Thèse de doctorat. De l'Accession. Commentaires de la loi du 30 juin 1838 relative aux aliénés : Faculté de droit, 26 janvier 1883

Thèse de doctorat. De l'Action de in rem verso, en droit civil français : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De l'Administration du tuteur en droit romain : De l'Administration de la fortune mobilière des mineurs en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De l'Adoption. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De l'Adpromissio en droit romain : Divers bénéfices accordés à la caution en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De l'Aménagement et de l'utilisation des eaux au point de vue agricole, étude : Oeuvre des associations syndicales et le concours de l'Etat. Faculté de droit de Paris, 26 mai 1898

Thèse de doctorat. De l'Auctoritas tutoris en droit romain : Du Nom commercial en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De l'Augmentation et de la réduction du capital dans les sociétés par actions : Faculté de droit de Paris, 21 mars 1899