Histoire droit / Institution

Thèse de doctorat. De l'Autorisation de la femme mariée par justice, étude historique : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De l'Autorité au civil de la chose jugée au criminel en droit français : De la Chose jugée en droit romain. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De l'Exception de dol, en droit romain. Des Dons manuels, en droit français : Faculté de droit de Nancy

Thèse de doctorat. De l'Exception de eo quod facere potest en droit romain. Des Origines des référés : et des principes de compétence en cas d'urgence en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De l'Extinction de l'usufruit en droit romain : Des Attributions du président des assises de la Cour d'assises et du jury en droit français

Thèse de doctorat. De l'Exécution des obligations sur les biens du débiteur eroit romain : De la Faillite des sociétés en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De l'Hypothèque légale de la femme en droit romain : Hypothèque légale de la femme dans ses effets contre les tiers acquéreurs en droit français

Thèse de doctorat. De l'Importance de la distinction des biens en meubles et immeubles : en droit romain et en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De l'Inaliénabilité des immeubles dotaux sous le régime dotal en droit français : Faculté de droit de Paris, 19 juin 1891

Thèse de doctorat. De l'Incapacité de la femme mariée. Faculté de droit de Paris, le 24 août 1854

Thèse de doctorat. De l'Influence de la bonne foi sur la possession immobilière

Thèse de doctorat. De l'Interruption de la prescription en matière civile, droit romain et français : Faculté de droit de Paris, 25 mai 1883

Thèse de doctorat. De l'Outrage public à la pudeur. Faculté de droit de Lyon

Thèse de doctorat. De l'Usufruit du conjoint survivant. Faculté de droit de de Paris

Thèse de doctorat. De l'absence relativement au conjoint présent. 30 octobre 1900

Thèse de doctorat. De l'achat et de la vente du cheval

Thèse de doctorat. De l'action en nullité et en rescision accordée au mineur

Thèse de doctorat. De l'action en paiement de compte de mitoyenneté : et de la démolition et reconstruction du mur mitoyen

Thèse de doctorat. De l'adoption, en droit romain et en droit français

Thèse de doctorat. De l'effet déclaratif du partage et de la licitation en droit français : De la plus-pétition en droit romain. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De l'erreur dans les contrats, en droit romain et en droit français

Thèse de doctorat. De l'hypothèque légale de la femme sur les immeubles de la communauté

Thèse de doctorat. De la Capacité de la femme séparée de corps, loi du 6 février 1893

Thèse de doctorat. De la Capitis deminutio en droit romain. De la Protection des enfants maltraités : et moralement abandonnés, loi du 24 juillet 1889 en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Capitis deminutio minima en droit romain : De l'Extinction de l'usufruit en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Chose jugée en matière civile. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Compensation en droit romain : Chambres de compensation, clearing-houses en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Complicité en droit romain et en droit français : Faculté de droit de Paris, 23 décembre 1868

Thèse de doctorat. De la Condemnatio en droit romain : De l'effet déclaratif du partage en droit français

Thèse de doctorat. De la Condictio indebiti en droit romain : Des Rentes viagères constituées sur plusieurs têtes en droit civil. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Condition civile des aliénés en droit romain. Des Incapacités civiles : résultant de l'aliénation mentale en droit français. Faculté de droit de Paris, 3 juin 1881

Thèse de doctorat. De la Condition du fonds provincial, en droit romain : Du Rôle et des attributions du conseil de famille, en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Condition du prodigue, dans le droit romain, le droit français : et dans les législations étrangères modernes. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Condition juridique des indigènes en Algérie, dans les colonies : et dans les pays de protectorat. Faculté de droit de Paris, 19 décembre 1898

Thèse de doctorat. De la Contrefaçon des oeuvres littéraires ou dramatiques : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Contrefaçon en matière de propriété industrielle, littéraire : et artistique. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Créance des légataires et de ses garanties, en droit romain : De la Forme des actes, en droit civil international. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Défense en matière criminelle. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Délégation des actes de l'instruction criminelle : et des commissions rogatoires, en droit pénal. Faculté de droit de Lyon

Thèse de doctorat. De la Délégation en droit romain. De la Saisie-arrêt en droit français : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Fiducie en droit romain. De la Juridiction administrative : dans le droit constitutionnel en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Forme, de ses caractères et de ses règles en droit romain : De la règle Locus regit actum en droit français. Académie de Nancy

Thèse de doctorat. De la Garantie en cas d'éviction dans la vente en droit romain et français : Faculté de droit de Paris, 21 janvier 1875

Thèse de doctorat. De la Gestion d'affaires en droit romain : Constitution des sociétés par actions à capital fixe en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Légitime en droit romain. De la Quotité disponible entre époux : en droit français. Université de France. Académie de Strasbourg

Thèse de doctorat. De la Participation des particuliers à l'exercice de l'action publique : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Propriété spéléologique. Faculté de droit de Paris, 22 juin 1899

Thèse de doctorat. De la Protection des enfants du premier âge. Faculté de droit de Paris