Histoire droit / Institution

Recueil des lois et règlements concernant le Conseil d'Etat

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, 1789-1847. Tome 1

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, 1789-1883. Tome 4. Tables Tome 1-3

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, 1884-1889. Tables, 1789-1889. Tome 4

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, Juin 1889-Mai 1898. Tome 5

Recueil des lois ouvrieres

Recueil des lois pratiques utiles à tous, composé des lois les plus utiles : pour connaître ses droits et arranger ses affaires soi-même. Code civil

Recueil des lois publiées à Maurice depuis la dissolution de l'Assemblée coloniale le 1803 : sous le gouvernement du general Decaen, jusques a la fin de l'adminsitration de Sir R. T. Farquhar

Recueil des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes

Recueil des lois, ordonnances, décrets concernant les Caisses d'épargne : Supplément 1888-1896

Recueil des lois, ordonnances, décrets concernant les Caisses d'épargne, 1819-1888. Volume 2

Recueil des modifications au décret du 31 mai 1862 : portant règlement général sur la comptabilité publique. 3e édition

Recueil des principaux textes relatifs à la répression des fraudes dans le commerce des engrais

Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume : Supplément 2

Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume : Tome 2

Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume : Tome 4

Recueil des règlements, tarifs et instructions concernant les droits réservés

Recueil des textes relatifs au nouveau régime des concessions domaniales en Indochine

Recueil des usages du canton de Meulan

Recueil des usages locaux de l'arrondissement de Vervins : générales, 7 mai 1890, 5 mai 1897, 7 mai 1902 et 9 novembre 1921, approuvé par le garde des sceaux

Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 1

Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 2

Recueil des édits portans création des offices de greffiers des insinuations ecclésiastiques : et des domaines des gens de main-morte et de controlleurs desdits greffiers

Recueil des édits, déclarations du roy et arrests du Conseil, concernant les offices : de conseillers du roy receveurs des épices dans toutes les cours et jurisdictions

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil : du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 1

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil : du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 2

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil : du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 6

Recueil des édits, déclarations, arrêts du Conseil et du parlement de Toulouse, depuis 1667 : concernant l'ordre judiciaire. Tome 2

Recueil des édits, déclarations, arrêts et règlemens concernant les créations, établissemens, droits : privilèges et fonctions des receveurs des consignations du royaume

Recueil en textes authentiques des lois intéressant l'armée en vigueur au 1er janvier 1923

Recueil général analytique et raisonné des lois qui régissent l'Empire français. Tome 1

Recueil général analytique et raisonné des lois qui régissent l'Empire français. Tome 4 : relativement aux objets sur lesquels s'étendent l'inspection et l'action de l'autorité publique

Recueil général des anciennes lois françaises, 420-1789. Tome 8 : Notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens

Recueil général et raisonné de la jurisprudence et des attributions des justices de paix de France : Tome 1

Recueil général et raisonné de la jurisprudence et des attributions des justices de paix de France : Tome 2

Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent : diversement dans les différens tribunaux du royaume. Tome 1

Recueil pratique d'administration communale et conseils sur la formation des budgets : et des comptes des communes. 2e édition

Recueil. Edict du roy sur l'establissement de la jurisdiction des consuls en la ville de Paris : et les déclarations et arrests donnez ensuite pour authoriser la dite justice, divisé en 2 parties

Recueils d'édits, arrêts, déclarations et mémoires, concernant la direction et la jurisdiction : que les trésoriers de France exercent en matière de domaine et de voirie

Registre criminel du Châtelet de Paris, 6 septembre 1389-18 mai 1392. Tome 2

Reglement pour la discipline et maniere de proceder dans la jurisdiction de la conservation : des privileges royaux des foires de Lyon, conformément aux ordonnances, edits et declarations du Roy

Relèvement des prix de gaz et d'électricité. Litiges entre abonnés et concessionnaires : Recueil de circulaires et décisions parues depuis la réouverture du marché à terme

Remarques importantes sur les transactions et sur la loi qu'il convient de faire : pour en régler le payement, par un négociant propriétaire

Remercîment à la Chambre des avocats

Repos hebdomadaire, législation complète

Requête au Conseil du Roi pour Me Linguet contre les arrêts du Parlement de Paris : des 29 mars et 4 février 1775

Requête burlesque, et arrêt de la Cour du Parlement, concernant la suppression du magnétisme animal

Response à la Défense des oeuvres de M. de Voiture, faite par M. Costar : avec quelques remarques sur ses entretiens