Histoire droit / Institution

Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majeté : pendant la campagne prochaine

Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majeté : pendant la campagne prochaine

Ordonnance du roy du 7 mai 1750, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise et étrangère

Ordonnance du roy du 7 mai 1750, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise et étrangère

Ordonnance du roy, sur le reiglement et ordre que doit tenir l'infanterie, instruction pour donner : le morion aux soldats manquans à leur devoir et causes pour lesquelles ils le doivent avoir

Ordonnance et Règlement avec lettres patentes sur ladite ordonnance : concernant le service des milices gardecôtes en Provence

Ordonnance portant amnistie générale en faveur des cavaliers, dragons et soldats qui ont déserté : des troupes de S. M. jusqu'au 1er du présent mois

Ordonnance portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de S. M. : employées au service de la marine et des colonies et établit des peines contre les déserteurs

Ordonnance portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel : du faux tabac et des marchandises de contrebande

Ordonnance portant règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires

Ordonnance portant règlement pour la fonte et l'épreuve des pièces de canon, mortiers : et pierriers destinez pour le service de l'artillerie de terre

Ordonnance portant règlement pour la tenue du bureau d'administration de l'Ecole royale militaire

Ordonnance portant règlement pour le payement des régimens Royal Artillerie, des bombardiers du Roy : et des compagnies de mineurs et canoniers

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M.

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant l'hiver prochain

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant l'hiver prochain

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant la campagne 1759

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant l'hiver

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant la campagne 1760

Ordonnance portant règlement sur le service aux batteries, corps-de-garde d'observation : et signaux établis sur les côtes

Ordonnance portant règlement sur les gouvernemens généraux des provinces, gouvernemens, particuliers : lieutenances de Roi ou commandemens, majorités, aides et sous-aides-majorités des villes, places

Ordonnance pour employer à la garde du Roussillon 2.960 hommes des milices ordinaires du pays

Ordonnance pour la levée de 60.000 hommes de milice

Ordonnance pour régler l'exercice de l'infanterie

Ordonnance pour régler l'exercice de la cavalerie

Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784, concernant la formation : et la solde de l'infanterie étrangère

Ordonnance provisoire du roi du 12 mai 1785, concernant la formation : et la solde du corps d'infanterie de Mont-Réal

Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784 : concernant la formation et la solde des régimens de hussards

Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784, concernant la formation et la solde de la cavalerie

Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784, concernant la formation et la solde de la cavalerie

Ordonnance provisoire du roi du 8 août 1784, concernant la formation et la solde : des régimens de chasseurs

Ordonnance provisoire du roi, du 12 juillet 1784, concernant la formation : et la solde de l'infanterie françoise

Ordonnance, concernant les garde-côtes

Ordonnance, concernant les milices

Ordonnance, concernant les milices

Ordonnance, portant règlement général concernant les hôpitaux militaires

Ordonnance, portant règlement pour la fourniture des vivres par estapes aux gens de guerre : tant en la campagne que dans les garnisons

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de S. M.

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de S. M.

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant l'hiver

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant la campagne prochaine

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de S.M. pendant la campagne prochaine

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes pendant l'hiver prochain

Ordonnance, portant règlement sur les revues des commissaires des guerres : et les décomptes de l'infanterie françoise et étrangère

Ordonnance, pour régler l'exercice de toutes les troupes à cheval

Ordonnance... portant règlement pour le paiement des troupes de S. M.

Ordonnances du Roy du 20 juillet 1557, sur le fait de la marine et admirauté

Ordonnances du roi du 27 septembre 1776, concernant la régie et administration générale : et particulière des ports et arsenaux de marine