Histoire droit / Institution

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant le régiment Royal-Italien

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les dragons

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les dragons

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie allemande

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie irlandoise

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens de hussards

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens de hussards

Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry : créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde

Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry : créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde

Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry : créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde

Ordonnance du roi du 25 février 1760 : portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver

Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant l'infanterie françoise

Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant le régiment Royal-Corse

Ordonnance du roi du 26 décembre 1774, portant création de cent compagnies de fusiliers : en un seul corps, sous la dénomination de corps royal d'infanterie de la marine

Ordonnance du roi du 26 décembre 1774, pour la réforme du régiment de l'Amérique

Ordonnance du roi du 26 février 1764, concernant les invalides

Ordonnance du roi du 26 février 1764, concernant les invalides

Ordonnance du roi du 27 décembre 1769, concernant les maréchaussées

Ordonnance du roi du 29 janvier 1764, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté

Ordonnance du roi du 29 janvier 1764, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majesté

Ordonnance du roi du 3 mai 1832, sur le service des armées en campagne : annotée de toutes les dispositions qui l'ont modifiée jusqu'au 1er avril 1856

Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le Corps-royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 3 octobre 1774, concernant le corps-royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 30 décembre 1769, règlement sur les revues que les commissaires des guerres : feront aux maréchaussées, à commencer du 1er janvier 1770

Ordonnance du roi du 31 décembre 1776, concernant le Corps du génie

Ordonnance du roi du 31 mai 1776, concernant l'administration des fourrages pour les chevaux : de la cavalerie, dragons et hussards

Ordonnance du roi du 4 août 1771, pour former les bataillons de milice en régimens provinciaux

Ordonnance du roi du 5 juillet 1764, pour le camp de Compiegne

Ordonnance du roi du 6 mai 1755, sur l'exercice de l'infanterie

Ordonnance du roi du 8 avril 1779, concernant les grenadiers-royaux

Ordonnance du roi du Ier juin 1763, concernant le régiment des Gardes-Suisses

Ordonnance du roi portant règlement sur le service de la solde et sur les revues : suivie des tarifs de solde en vigueur

Ordonnance du roi sur le service intérieur des troupes à cheval du 2 novembre 1833 : annotée de toutes les dispositions qui l'ont modifiée jusqu'au 1er janvier 1854

Ordonnance du roy du 10 may 1718, pour faire delivrer pendant l'esté prochain et les suivans : en temps de paix, deux censlivres de poudre par bataillon aux troupes d'infanterie

Ordonnance du roy du 13 juillet 1727, portant restablissement et nouveaux reglemens sur les estapes

Ordonnance du roy du 1er décembre 1746 : portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant l'hiver prochain

Ordonnance du roy du 1er décembre 1747, portant règlement pour le payement des troupes : de Sa Majesté pendant l'hiver

Ordonnance du roy du 1er février 1751 : portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance du roy du 1er janvier 1747, portant règlement général concernant les hôpitaux militaires

Ordonnance du roy du 1er juillet 1749 portant règlement sur les revûes des commissaires des guerres : et les décomptes de l'infanterie françoise et étrangère

Ordonnance du roy du 1er novembre 1742, portant réglement pour le payement des troupes : de Sa Majesté pendant l'hiver prochain

Ordonnance du roy du 1er novembre 1742, portant réglement pour le payement des troupes : de Sa Majesté pendant l'hiver prochain

Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes : de Sa Majesté pendant l'hiver prochain

Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre : sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande

Ordonnance du roy du 20 avril 1734, portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre : sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande

Ordonnance du roy du 20 avril 1744, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté : pendant la campagne prochaine

Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces : les gouverneurs et état-majors des places et le service dans lesdites places

Ordonnance du roy du 3 juillet 1749, portant règlement sur les revues des commissaires des guerres : et les décomptes de la cavalerie françoise et étrangère et des dragons et des troupes légères