Conseil de l'Europe

Histoire du Conseil de l'Europe

History of the Council of Europe

IRIS plus, n° 1 (2013). La transition numérique

IRIS plus, n° 2 (2013). Journalisme ouvert

IRIS plus, n° 3 (2013). Convergence des médias : des lois différentes pour un même contenu ?

IRIS plus, n° 5 (2012). Must-carry : renaissance ou réforme ?

IRIS plus, n° 6 (2012). La protection des mineurs et les contenus audiovisuels à la demande

Iris spécial. Marchés convergents-pouvoir convergent ? : régulation et jurisprudence

L'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme

L'évolution de la médiation, les défis actuels et le rôle de Romed : programme de formation des médiateurs roms

La cité interculturelle pas à pas ? : guide pratique pour l'application du modèle urbain de l'intégration interculturelle

La protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels : Convention du Conseil de l'Europe

Langues régionales-minoritaires dans l'éducation bi-plurilingue : langues d'ici, langues d'ailleurs

Le CARAP : un cadre de référence pour les approches plurielles des langues et des cultures : compétences et ressources

Mosaïques : kit de formation pour le travail euro-méditerranéen de jeunesse

Plurilinguisme et pluriculturalisme dans l'enseignement d'une discipline non linguistique : kit de formation

Promouvoir la mobilité sociale en tant que contribution à la cohésion sociale

Redéfinir et combattre la pauvreté : droits humains, démocratie et biens communs dans l'Europe contemporaine

Responsabilité sociale partagée : de la théorie à la mise en oeuvre. Shared social responsibilities : putting theory into practice

Systèmes judiciaires européens : édition 2012 (données 2010) : efficacité et qualité de la justice

Cinéma numérique en Europe : l'état des lieux de la transition

Education à la citoyenneté démocratique (ECD) et aux droits de l'homme (EDH). Vol. 1. Eduquer à la démocratie : matériaux de base sur l'éducation à la citoyenneté démocratique et aux droits de l'homme pour les enseignants (EDH)

Grandir dans la démocratie : modules d'enseignement de l'éducation à la citoyenneté démocratique et aux droits de l'homme pour le primaire

IRIS plus, n° 1 (2012). Réponses au piratage sur Internet

IRIS plus, n° 2 (2012). La durée de vie du droit d'auteur d'une oeuvre audiovisuelle

IRIS plus, n° 3 (2012). L'avenir des aides d'Etat

IRIS plus, n° 4 (2012). Les droits exclusifs et les brefs reportages d'actualité

Manuel sur les droits de l'homme et l'environnement : principes tirés de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

Pack européen pour la visite du mémorial et du musée d'Auschwitz-Birkenau

Réflexions sur le concept de cohérence pour une politique sur les substances psychoactives et au-delà

Saisir la Cour européenne des droits de l'homme : guide pratique de recevabilité

Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe et protocoles audit accord. General agreement on privileges and immunities of the Council of Europe and protocols to the said agreement

Annuaire européen de l'audiovisuel 2010 : film, télévision et vidéo en Europe. European audiovisual observatory, yearbook 2010 : film, television and video in Europe

Assemblée parlementaire : textes adoptés : commission permanente, 11 mars 2011

Assemblée parlementaire : textes adoptés : commission permanente, 12 novembre 2010

Assemblée parlementaire : textes adoptés : session ordinaire de 2010 (quatrième partie), 4-8 octobre 2010

Assemblée parlementaire : textes adoptés : session ordinaire de 2011 (deuxième partie), 11-15 avril 2011

Assemblée parlementaire : textes adoptés : session ordinaire de 2011 (première partie), 24-28 janvier

Assemblée parlementaire : textes adoptés, commission permanente 27 mai 2011

Charte du Conseil de l'Europe sur l'éducation à la citoyenneté démocratique et l'éducation aux droits de l'homme : recommandation CM/Rec (2010)7 et exposé des motifs

Charte sociale européenne (révisée) : conclusions 2010. Vol. 1. Albanie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjan, Belgique, Bulgarie, Chypre, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Irlande, Italie

Charte sociale européenne : conclusions XIX-3 (2010)

Combattre la discrimination fondée sur l'orientation sexuelle ou l'identité de genre : les normes du Conseil de l'Europe

Convention concernant l'assistance administrative en matière fiscale : texte amendé conformément aux dispositions du Protocole d'amendement à la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale, entré en vigueur le 1er juin 2011. Convention on mutual administrative assistance in tax matters : text amended by the provisions of the protocol amending the Convention on mutual admininstrative assistance in tax matters, wich entered into force on 1st june 2011

Droits de l'homme en Europe : la complaisance n'a pas sa place

Ecole, collectivité, université, des partenariats pour une démocratie durable : l'éducation à la citoyenneté démocratique en Europe et aux Etats-Unis

Ethique et sport en Europe 2011

European audiovisual observatory : yearbook 2010. Vol. 1. Television in 36 European states. La télévision dans 36 Etats européens. Fernsehen in 36 europäischen Staaten. Observatoire européen de l'audiovisuel : annuaire 2010. Vol. 1. Television in 36 European states. La télévision dans 36 Etats européens. Fernsehen in 36 europäischen Staaten. Euorpäische Audiovisuelle Informationsstelle : Jahrbuch 2010. Vol. 1. Television in 36 European states. La télévision dans 36 Etats européens. Fernsehen in 36 europäischen Staaten