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Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP, filière vins : version février 2016
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Sociétés d'assistance (IDCC : 1801) : convention collective nationale du 13 avril 1994 (étendue par arrêté du 8 février 1995)
Unknown Author
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Distributeurs conseils hors domicile : convention collective nationale du 15 décembre 1971, mise à jour par accord du 21 novembre 1988 (étendue par arrêté du 2 novembre 1989) : IDCC 1536
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Commission supérieure de codification : vingt-troisième rapport annuel : 2012
Unknown Author
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Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire : avis du Conseil économique, social et environnemental, mandature 2010-2015, séance du 22 janvier 2013
Unknown Author
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La dépendance des personnes âgées
Unknown Author
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La future PAC après 2013
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Laïcité et liberté religieuse : recueil de textes et de jurisprudence
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