La Documentation française

Politiques sociales de l'Etat et territoires : rapport annuel 2002

Pour un programme stratégique de recherche en éducation : rapport aux ministres de l'Education nationale et de la Recherche

Pour une autonomie responsable et solidaire : rapport au Premier ministre

Premiers résultats 2001 des finances locales : les finances des collectivités territoriales et des groupements à fiscalités : évolution financière d'ensemble

Problèmes politiques et sociaux, n° 867. Les nouvelles organisations du travail

Problèmes politiques et sociaux, n° 871. L'Union européenne et ses citoyens

Problèmes politiques et sociaux, n° 872. La médiation

Problèmes politiques et sociaux, n° 873. Travail et vieillissement : quelles perspectives d'emploi et de formation ?

Problèmes politiques et sociaux, n° 877-878. Les ONG, acteurs de la mondialisation

Problèmes politiques et sociaux, n° 880. Le droit d'asile en questions

Problèmes politiques et sociaux, n° 883. Travail et santé

Que sait-on de la pollution photochimique urbaine ?

Quelle prison pour demain ? : colloque du 26 avril 2001

Quelles sont les techniques pour surveiller la qualité de l'air ?

Quels sont les facteurs influençant les émissions des véhicules ?

Quels sont les impacts de la pollution atmosphérique sur la santé ?

Rapport 2001 au président de la République et au Parlement

Rapport d'activité 2001

Rapport d'activité de la CNIL

Rapport d'ensemble du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics : 1999-2001

Rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale 2002

Rapport de l'instance d'évaluation des mesures d'aide aux emplois du secteur non marchand : rapport d'évaluation

Rapport de la cour de cassation 2001 : les libertés

Rapport du médiateur de l'Education nationale : année 2001

Rapport public 2002 : jurisprudence et avis de 2001 : collectivités publiques et concurrence

Rayon marée en grandes et moyennes surfaces

Recueil de jurisprudence applicable aux agents territoriaux : année 2001

Redevances pour service rendu et redevances pour occupation du domaine public : étude adoptée le 24 octobre 2002 par l'assemblée générale du Conseil d'Etat

Regards sur l'actualité, n° 277

Regards sur l'actualité, n° 284. Sécurité et justice

Relever le défi des biotechnologies

Rentabilité et risque dans le nouveau régime de croissance : rapport

Retraites, renouveler le contrat social entre les générations : orientations et débats : premier rapport, 2001

Répertoire juridique des formulaires administratifs : les démarches essentielles auprès des administrations de l'état civil, de l'intérieur et de la justice

Stratégie européenne et politique française de l'emploi (1997-2001)

Sûreté des centrales et des déchets nucléaires : éléments de débats

TIC, qui décide ?

Tableaux statistiques de la presse : données détaillées 2000, rétrospective 1985-2000

Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires

Un barème pour les pensions alimentaires ?

Un secteur financier public, pour quoi faire ?

Une méthode d'évaluation des pratiques de conservation préventive dans un service d'archives : fiches pratiques

Union européenne et protection sociale

Usage nocif de substances psychoactives : identification des usages à risque, outils de repérage, conduites à tenir : rapport au directeur général de la santé

Vers de nouveaux rivages : sur la refondation du Conservatoire du littoral : rapport au Premier ministre

Vie privée, droit de l'homme : La 23e conférence internationale des commissaires à la protection des données, Paris 24-26 septembre 2001. Privacy, human right : the 23rd international conference of data protection commissioners, Paris september 24-26, 2001

Vous avez dit photographie ? : les adresses utiles

9e rapport d'activité : année 2000