Les éditions des Journaux officiels

Conseil économique et social : 1992

Cour des comptes : cour de discipline budgétaire et financière, comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics...

Dictionnaire de termes normalisés des sciences et techniques

Dictionnaire des termes officiels : textes législatifs et réglementaires

Développement du tiers-monde et croissance française : séances des 8 et 9 juin 1993

Etrangers : entrée, séjour et exercice d'une activité professionnelle

Exercice et développement de la vie associative dans le cadre de la loi du 1er juillet 1901 : séances des 23 et 24 février

Exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique : ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise : convention collective nationale. Entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation : cadres, ingénieurs et assimilés : convention collective nationale du 3 mai 1983, étendue par arrêté du 22 janvier 1987

Foires et salons : ventes réglementées

Fonction publique hospitalière. Vol. 3. Statut du personnel de direction et du personnel administratif

Frais de déplacement des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales

Grands magasins : employés et cadres, conventions collectives nationales

Huitième rapport de la Commission de sécurité des consommateurs au président de la République et au Parlement, 1992

Hygiène alimentaire dans les établissements publics universitaires et scolaires : mesures de prophylaxie

Importation charbonnière ETAM-cadres : conventions collectives nationales

L'Agriculture française et l'agriculture des autres pays méditerranéens : complémentarités et concurrences : séances des 6 et 7 juillet 1993

L'Approche quantitative et qualitative des besoins en logement et de la solvabilité de la demande : séances des 8 et 9 juin 1993

L'Image de la France à l'étranger et ses conséquences économiques : séance du 14 avril 1993

L'Implantation étrangère dans le commerce et les services au 1er janvier 1990

L'entreprise individuelle : séances des 27 et 28 avril 1993

La Contribution de l'agriculture aux grands équilibres de la nation

La Création d'un commerce

La Vie professionnelle des travailleurs étrangers en France : séance du 8 juin 1993

Le Suicide : séance du 6 juillet 1993

Les Activités d'utilité sociale des retraités et des personnes âgées : séances des 9 et 10 février

Les Attributions d'ordre économique des institutions représentatives du personnel dans l'entreprise : séances des 24 et 25 novembre 1992

Les Compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Vol. 3

Les Equilibres des fonctions dans la ville : pour une meilleure qualité de vie : séances des 12 et 13 octobre 1993

Les Implications d'un statut rénové de la Banque de France

Les Ports maritimes et fluviaux, leur place dans l'économie française et leur rôle dans l'aménagement du territoire : séances des 27 et 28 avril 1993

Les Relations culturelles entre la France et l'Europe centrale et orientale : séances des 8 et 9 décembre 1992

Marchés d'intérêt national

Marchés publics : cahier des clauses techniques générales, CCTG : décret n° 93-446 du 23 mars 1993

Navigation intérieure : la conduite des bateaux

Rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises

Rapport au président de la République sur les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes : suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes

Recommandations de la commission des clauses abusives : 1978-1991

Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public, ERP : règlement du 23 mars 1965

Sécurité des consommateurs : fiches pratiques et avis de la commission

Transformation des matières plastiques : convention collective nationale du 1er juillet 1960 étendue par arrêté du 14 mai 1962

Alcoolémie au volant : textes législatifs et réglementaires

Aliments pour animaux (additifs) : liste des opérateurs intervenant dans la commercialistion de certains additifs

Aménagement du territoire : interventions de l'Etat en faveur du commerce

Animation socioculturelle : convention collective nationale du 28 juin 1988 étendue par arrêté du 10 janvier 1989

Associations syndicales : associations foncières urbaines et rurales, textes législatifs et réglementaires

Bilan et perspectives des activités industrielles liées à la protection de l'environnement en France

Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage, pressing et teinturerie (interrégionale), blanchisserie-teinturerie et nettoyage (Bouches-du-Rhône) : conventions collectives

Cabinets de conseils juridiques : personnels et collaborateurs salariés, convention collective nationale du 17 décembre 1976, étendue par arrêté du 3 novembre 1977