Traité de droit civil

Les conditions de la responsabilité

Ce livre continue la réédition du Traité de la responsabilité civile de

Geneviève Viney qui était initialement divisé en deux tomes dont le

premier était consacré aux « conditions » et le second aux « effets » de

la responsabilité. La partie préliminaire qui, dans la première édition, était

incluse dans « les conditions », en a été séparée et fait l'objet

désormais d'un volume distinct dont la troisième édition a été assurée

par Geneviève Viney en 2008 et qui porte le titre Introduction à la

responsabilité .

Cette quatrième édition des Conditions de la responsabilité a été

réalisée par Geneviève Viney et Patrice Jourdain, avec la collaboration de

Suzanne Carval. L'ouvrage traite du dommage, de la causalité et des

différents faits générateurs de la responsabilité civile : faute, fait des

choses, fait d'autrui. Ces questions sont examinées d'un point de vue

théorique et pratique, les auteurs s'étant efforcés de faire une large place,

à côté de l'exposé du droit positif, aux discussions doctrinales et aux

solutions étrangères afin d'éclairer le sens des évolutions constatées.

Ils ont cherché à envisager la matière de la façon la plus exhaustive possible

de sorte que l'ouvrage puisse être utile tant aux professionnels qu'aux

universitaires ou aux étudiants, principalement à ceux du Master 2.

L'étude des régimes spéciaux de responsabilité ou d'indemnisation dont

certains (la responsabilité du fait des produits défectueux, les troubles de

voisinage, l'indemnisation des accidents de la circulation) avaient été traités,

lors de la deuxième et de la troisième édition, avec les Conditions , est

reportée au volume consacré aux Effets .