Droit

Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 1 : tant des pays de coutume que des pays de droit écrit

Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 2 : tant des pays de coutume que des pays de droit écrit

Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760

Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin, le 24 mars 1760

Traité entre le roy et S. A. R. le duc de Lorraine. Paris, 21 janvier 1718

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires : de Sa Majesté Trés Chrêtienne et celle des alliez

Traité général de l'expropriation pour cause d'utilité publique en France : d'après la loi du 3 mai 1841 et la législation actuelle

Traité général des droits d'aides. Partie 2

Traité pratique des actes privés, et modèles de tous les actes : tant civils que commerciaux que l'on peut faire sous signatures privées

Traité pratique des fonctions de procureur du roi. Tome 1 : suivi d'une discussion sur la question de duel

Traité pratique des fonctions de procureur du roi. Tome 2 : suivi d'une discussion sur la question de duel

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Charte des droits fondamentaux

Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 8. Des personnes

Traité élémentaire des successions ab intestat

Traité élémentaire du contentieux administratif, compétence, juridiction, recours

Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne : et des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 1

Trajectoires

Travail et changements technologiques : de la civilisation de l'usine à celle du numérique

Travaux dirigés, droit administratif général

Travaux sur l'histoire du droit français. Tome 1

Travaux, voisinage, achats en ligne, bail et accident : comment résoudre ses conflits ?

Tribonien : revue critique de législation et de jurisprudence, n° 1. Critique du droit contemporain

Tribonien : revue critique de législation et de jurisprudence, n° 2. Réforme de la responsabilité civile

Tribonien : revue critique de législation et de jurisprudence, n° 4

Tribonien : revue critique de législation et de jurisprudence, n° 5. Les nouveaux droits réels

Troisième lettre à un ami, concernant les affaires de la librairie

Troppmann ou les crimes de Pantin et de Soulz, Haut-Rhin. 8 victimes : Suivi de la Seule véritable et authentique complainte sur cette horrible affaire

Tutelle, curatelle, etc. : guide juridique et pratique sur... la tutelle, la curatelle, l'habilitation familiale, et autres mesures... : 2022-2023

Tutelle, curatelle, habilitation familiale : 2021

Un an d'actualité des libertés fondamentales : fiches d'actualité et sujets corrigés pour le grand oral : examen national session 2021

Un code de la justice pénale des mineurs, quelle(s) spécificité(s) ?

Un nouveau droit pour la Terre : pour en finir avec l'écocide

Un procès entre deux seigneurs haut-justiciers, Valmont et Cany-Caniel, au XVIIIe siècle

Un sociologue à la Commission européenne

Un système fiscal international 3G pour financer le développement durable

Un épisode rétrospectif à propos de la découverte du phylloxéra

Une approche renouvelée des humanités : mélanges en l'honneur du doyen Didier Guével

Une jeunesse entachée par 18 ans de divorce

Une justice politique : des années Chirac au système Macron : histoire d'un dévoiement

Union européenne : tout sur la construction et le fonctionnement actuel de l'Union européenne (institutions et politiques) : 2021-2022

Union européenne et protection des investissements : Europe, Asie-Pacifique et Amérique latine

Universalité et complémentarité de la justice pénale internationale

Université de jurisprudence, et bureau de consultation, conciliation et de défense générale : près le tribunal de cassation et les tribunaux civils, criminels et de commerce de la République

Urbanisme, construction 2021

Vademecum du patrimoine 2021

Varia autour de Justice digitale : à propos de l'essai coécrit par Antoine Garapon et Jean Lassègue

Vente d'immeuble : 2021-2022

Vente d'immeubles, droits de mutation, procédure en matière immobilière : partage et vente amiables, réduction des frais, rapport