Droit

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres : des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort. Volume 9

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens : concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 1

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens : concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 2

Recueil sécurité et santé au travail 2021

Reflexions sur la recrimination en pretendu complot imputé au Pere Estienne Thomas Cadiere : prêtre, religieux de l'ordre de Saint Dominique

Regards humanistes sur le droit : mélanges en l'honneur de la professeure Annick Batteur

Reglemens de la place des changes de Lyon, proposez par les principaux negocians de ladite ville : et consentis par messieurs les prevost des marchands et eschevins, juges gardiens

Reglemens de la place des changes de la ville de Lyon, proposez par les principaux negocians : consentis par les prevost des marchands et eschevins

Reglemens et statuts, concernans le commerce, art et fabrication des draps or, argent et soye : autres étoffes mélangées, qui se font dans la ville de Lyon et faux-bourgs d'icelle

Reglemens pour les officiers des justices royales de Chaumont en Vexin

Reglement général des oeuvres de massonnerie, pierre de taille, Charpenterie, emply des materiaux : pour la construction des bastimens et toisages des lesdits ouvrages, observé doresnavant, à Lyon

Reglement lettres patentes et arrests, pour l'Académie royale des inscriptions et belles lettres

Reglement pour la levee des tailles et subsistance de l'année 1643

Reglement sur le devoir et office des chirurgiens et apothiquaires : dressé par nos seigneurs du parlement de Dauphin, selon les patentes et commission de mai 1607

Reiglement fait par le Roy, pour les logis de sa cour et suitte

Relations internationales

Relations internationales africaines à l'aune du droit international

Remarques fondamentales sur quelques ecrits de la cour de Vienne : qu'on a taché d'insérer dans les actes de l'Empire par la dictature

Remplir une déclaration de succession en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale

Rendre la justice : un portrait de la justice par celles et ceux qui ont la lourde responsabilité de juger leurs semblables

Repenser la démocratie et ses formes d'expression : journée des doctorants du 7 juin 2019

Reponse au second memoire imprimé sous le nom du Pere Girard, jesuite : pour le Père Etienne-Thomas Cadière

Reponse au second memoire instructif du Pere Jean-Baptiste Girard, jesuite : Pour C. Cadiere de Toulon querellante en crimes d'enchantement contre ledit Pere Girard, querellé

Reponse aux Observations sur l'Esprit des loix

Reponse à la seconde partie du second mémoire du pere Girard

Requeste de deux actrices d'opéra à Momus, avec son ordonnance

Requête au Roi pour Claude-Joseph Meslé, accusé par les habitants de Courtilx : et de Servon, à propos du desséchement des marais de Courtilx

Requête d'anonyme Hatte de Rougemont, ancien capitaine au régiment de Languedoc : en cassation d'un arrêt du parlement de Paris, du 23 mai 1765, qui le déclare non recevable

Requête de conclusions civiles présentée au parlement, les princes et pairs y séant : par le maréchal duc de Richelieu contre madame de Saint-Vincent, le sieur Vedel-Montel, Benavent

Requête introductive au Parlement, les chambres assemblées, par le cardinal de Rohan : signifiée à Mr. le procureur général

Requête pour F. de Vedel-Montel, lieutenant-colonel d'infanterie : et major du régiment Dauphin contre M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France

Requête pour le sieur Marc-Antoine Rétaux de Villette, ancien gendarme, accusé : contre M. le procureur général, accusateur en présence de tous les co-accusés

Rerum novarum ac veterum scientia : mélanges en l'honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet

Resolutions de plusieurs cas importans pour la morale et pour la discipline ecclesiastique : par un grand nombre de docteurs en theologie de la Faculté de Paris

Responsabilité civile des experts-comptables

Responsabilité civile et responsabilité pénale : regards pratiques : actes du colloque du 12 novembre 2021

Responsabilité des avocats : civile, disciplinaire, pénale : 2021-2022

Responsabilité hospitalière : l'hôpital public et le patient face aux dommages médicaux

Responsabilité, risques et progrès : quelques enjeux récents du droit de la réparation des dommages

Revue de métaphysique et de morale, n° 4 (2021). Actualité ou inactualité du droit naturel

Revue des contrats, n° 1 (2021)

Revue des contrats, n° 2 (2021)

Revue des contrats, n° 3 (2021)

Revue des contrats, n° 4 (2020)

Revue droit & littérature, n° 5. Proust, hors la loi ?

Revue du droit des religions, n° 11. Statut de l'enseignement de la théologie en France

Revue du droit des religions, n° 12. Les animaux en religion

Revue du droit insolite, n° 1. Espace & droit : le dossier : colonisation, extraterrestres, météorites, crime cosmique...