Droit

Procédure pénale : 2021-2022

Procédure pénale : examen national, session 2021

Procédures civiles d'exécution

Procédures civiles d'exécution

Procédures civiles d'exécution : 2021

Procédures civiles d'exécution : 2022

Procédures collectives

Procédés d'élaboration des Constitutions en RD Congo : conséquences politiques et institutionnelles

Professions immobilières : BTS professions immobilières, licence pro métiers de l'immobilier, bachelor immobilier, reconversion professionnelle

Professions libérales : 2021

Professions libérales : exercice individuel, sociétés professionnelles : 2021

Projet d'organisation du travail, séance du 20 mars 1848

Propriétaires, locataires : qui paie quoi ? : 2022

Propriétaires, locataires : à chacun ses dépenses : 2021

Propriété intellectuelle : droit des marques

Propriété intellectuelle : précis de droit suisse

Propriété intellectuelle à l'ère du big data et de la blockchain : actes de la Journée de droit de la propriété intellectuelle du 5 février 2020. Intellectual property in the era of big data and blockchain

Protéger le majeur vulnérable : tutelle, curatelle et autres mesures

Prud'hommes : se défendre pour gagner : 2022, dernières jurisprudences

Précis d'évaluation du dommage corporel

Précis de TVA

Précis de culture juridique : grand oral : examen national, session 2021

Précis de droit comptable : comptabilité et présentation des comptes annuels des SA et SARL, plan comptable normalisé, règles d'évaluation, approbation des comptes, droit pénal... : aspects fiscaux

Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, mariage, divorce, Pacs, concubinage, optimisation fiscale du patrimoine familial, impôt sur la fortune immobilière, droits de donation et de succession, assurance-vie

Précis de droit pénal fiscal

Précis de droit usuel : Notions de droit public, droit civil, législation commerciale et industrielle, économie politique

Précis de fiscalité des entreprises : 2021-2022

Précis du droit de la commande publique : marchés publics, concessions

Précis et résumé des faits et des preuves les plus importantes, pour M. le maréchal de Richelieu : contre madame de Saint-Vincent

Précis pour Pierre Gilbert, appellant, contre le comte de Morangiés : et encore contre M. le procureur général

Précis pour le comte de Créqui, contre le marquis de Créqui

Précis pour le général Travot, condamné à mort : par le Conseil de guerre permanent de la 13e division militaire

Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Compagnie des Indes

Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Compagnie des Indes

Précis signifié pour Georges-Albert-François de La Verdure de Gaverelle, ancien chanoine : opposant à l'enregistrement des bulles obtenues par le sieur Fitz-Maurice, le 6 mars 1744

Précis sur le provisoire pour Mme la présidente de Saint-Vincent, contre M. le maréchal de Richelieu

Prépack & préinsolvency à la lueur du livre XX, de la loi du 21 mars et de la directive restructuration : approche nationale, européenne et internationale

Préparer son entrée en fac de droit : une réponse claire et synthétique à chacune des questions que peut se poser l'étudiant

Préparez votre succession : adapter son régime matrimonial, conclure un Pacs, faire une donation, rédiger son testament, souscrire une assurance vie : 2021

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Puissance du droit et droit des puissants : les traités européens et eurafricains sous la loupe

Qu'est-ce que le droit ? : la réponse moderne du réalisme juridique

Quand le protectionnel et le civil s'(en)mêlent : le nouvel article 7 de la loi du 8 avril 1965

Quatrieme reponse aux quatrieme et cinquieme observations de M. le maréchal de Richelieu

Queer(s) et droit international : études du réseau Olympe

Quel avenir pour les juridictions suprêmes ? : études de droit comparé sur la cassation en matière civile

Quelle déontologie pour les hauts fonctionnaires ? : enjeux, textes et perspectives

Quelles professions réglementées du droit pour demain ?