Droit

Ordonnance du roi du 17 février 1753, portant règlement sur le service de l'infanterie en campagne

Ordonnance du roi du 1er janvier 1780, concernant les hôpitaux militaires : et ceux de charité au compte de sa majesté

Ordonnance du roi du 1er janvier 1780, concernant les hôpitaux militaires : et ceux de charité au compte de sa majesté

Ordonnance du roi du 1er janvier 1786, concernant le corps-royal de l'artillerie des colonies

Ordonnance du roi du 20 février 1757 : portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, pour régler l'exercice de l'infanterie

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, pour régler l'exercice de l'infanterie

Ordonnance du roi du 21 décembre 1761, concernant le corps royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 21 décembre 1761, concernant le corps royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 22 juin 1755, sur l'exercice de la cavalerie

Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le Corps-royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 6 mai 1755, sur l'exercice de l'infanterie

Ordonnance du roy du 1er décembre 1746, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces : les gouverneurs et état-majors des places, et le service dans lesdites places

Ordonnance portant règlement général concernant les hôpitaux militaires

Ordonnance portant règlement général concernant les hôpitaux militaires

Ordonnance, portant règlement sur l'administration de tous les corps, d'infanterie et de cavalerie

Ordonnances des mois de may et juin 1680, de Louis XIV, roy de France et de Navarre : sur le fait des gabelles et des aydes

Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négociants et marchands : et de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice

Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négociants et marchands : servant de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice

Ordonnances, declarations, reglemens des rois François I, Henry II, Henry III, Henry IV, Louis XIII : concernans les droits des cinq grosses fermes de France convoy de Bordeaux, et autres y joints

Ordonnances, statuts et reglements des marchands de vins de la ville et fauxbourgs de Paris

Organisations européennes : Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations : 2023

Orientation sexuelle, identité de genre et intersexuation : de l'égalité à l'effectivité des droits : rapport, année 2022

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Pays émergents et droit international économique. Vol. 2. Les grands équilibres mondiaux

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Philosophie du droit

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Pièces justificatives à l'appui du mémoire des administrateurs des messageries générales

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