Droit

Mémoire pour établir la jurisdiction du Parlement : et de la Chambre des comptes de Dauphiné sur la principauté d'Orange

Mémoire servant de réponse pour Me Jean-François Hennequin, avocat au Parlement de Nancy : demandeur, héritier en la succession de feu le sieur François-Dominique de Bourgongne, son ayeul

Mémoire servant de réponse, pour le sieur de La Verdure de Gaverelle contre le sieur Filzmaurice

Mémoire signifié pour M. de La Verdure de Gaverelle, prévôt de l'église métropolitaine de Cambray : contre le sieur Robert Filzmaurice

Mémoire signifié pour tous héritiers et représentans du sieur Géneau de Formanoir

Mémoire sur une question d'adultere, de séduction et de diffamation, pour le sieur Kornman : contre la dame Kornman, son épouse, le sieur Daudet de Jossan, le sieur Caron de Beaumarchais

Mémoire à consulter et consultation pour la ville incendiée de Salins : contre l'administration des forêts

Mémoire à consulter pour M. Chazal contre madame Chazal

Mémoires authentiques

Mémoires d'un juge trop indépendant

Mémoires, consultations et pièces justificatives pour M. Chasles, curé de la paroisse Notre-Dame : à Chartres, contre Mgr le Cte de Latil, évêque de cette ville, aujourd'hui archevêque de Reims

Mémoires, consultations et pièces justificatives pour M. Chasles, curé de la paroisse Notre-Dame : à Chartres, contre le Comte de Latil, évêque de cette ville, aujourd'hui archevêque de Reims

Mémoires. Vol. 1. Le temps des juristes : gouvernement des hommes

Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime

Méthodes générales de travail : réussir les écrits et les oraux : droit privé, licence & master

Méthodologie de la recherche et de la rédaction en droit. Vol. 1. Introduction générale : éléments d'initiation à l'intention des chercheurs en République démocratique du Congo

Méthodologie des exercices juridiques : pour réussir les exercices juridiques posés en TD, aux partiels et à l'examen final : 2022-2023

Méthodologie du droit

Méthodologies du droit et des sciences du droit

Narrations de la norme

Naturalisation : immersion dans la fabrique des Suisse.sse.s

Ne faites jamais confiance à la justice de votre pays : coup de tonnerre dans la magistrature !

Niger : Code général des impôts 2022

Normativité et pratiques juridictionnelles : la mise en oeuvre des droits de l'homme en R.D. Congo : liber amicorum bâtonnier Thomas Lwango Kashanvu. Vol. 1

Normativité et pratiques juridictionnelles : la mise en oeuvre des droits de l'homme en R.D. Congo : liber amicorum bâtonnier Thomas Lwango Kashanvu. Vol. 2

Notaire : voie universitaire (DSN), voie professionnelle, voie interne (ECCT), DMN

Notariat : déontologie et responsabilité

Notariat et numérique : le cybernotaire au coeur de la République numérique

Note pour la Société générale des Chemins de fer romains contre Mr Collet-Meygret : ex directeur général des travaux de la dite Société

Notes sur la législation anglaise des chemins : par l'auteur des Notes sur l'impôt territorial de l'Angleterre

Nouveau Code criminel de l'empereur. Vienne, 15 janvier 1787 : Traduit de l'allemand

Nouveau Tropmann. Récit de l'assassinat d'Auguste Bruère, 23 septembre 1872

Nouveau guide en affaires : Recueil complet de formules d'actes sous-seing privé en matière civile et commerciale

Nouveau traité des criées contenant les procedures, pour faire toutes sortes de decrets. 2e édition

Nouvelle réponse pour madame la présidente de Saint-Vincent contre M. le maréchal de Richelieu

Nouvelles constitutions de l'empereur Léon Auguste, ayant pour objet de réformer la législation : Traduit du grec en latin,du latin en français

Nouvelles technologies et droit européen : quel droit face à la disruption numérique ?

Numérique, droit et société

OHADA : Comptabilité générale

OHADA : traité, actes uniformes et règlements annotés : 2023-2024

Objections : scènes ordinaires de la justice

Objectivisme et solidarité : essai sur Léon Duguit

Observations sur la proposition de loi concernant les tarifs de chemins de fer

Observations sur les actes sous seing privé, devant l'application de la loi du 23 mars 1855 : sur la transcription

Observations sur les ordonnances de la marine

Observer le droit : manuel

Offshore : dans les coulisses édifiantes des paradis fiscaux

Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté