Droit

Marché de l'art et secteur culturel 2022 : recueil des textes légaux applicables en Belgique

Marchés publics et PPP : 2022

Mauritanie : Code général des impôts 2022

Maîtrise d'oeuvre : contractualisation, passation, propriété intellectuelle, responsabilité

Maîtrise d'ouvrage externalisée : mandat, maîtrise partagée et Semop

Memoire pour M. le marechal, duc de Richelieu, pair de France : contre madame la présidente de Saint-Vincent

Memoire pour justifier le droit de Son Altesse Serenissime Monseigneur le prince de Conti : sur les comtez souveraines de Neufchatel et de Vallengin en Suisse

Memoire pour l'Eglise cathédrale de Saint Omer, parties intervenantes dans l'instance : entre M. J. A. de Valbelle, évêque de Saint-Omer, et l'abbaye de Saint Bertin

Mer et droits fondamentaux de la personne humaine

Merci, monsieur le président... : ou l'histoire d'un magistrat hors norme

Mes plus beaux procès : en entretien avec Denis Goeman

Mieux gérer le patrimoine immobilier de sa collectivité : méthodes et outils pour une gestion optimisée des moyens immobiliers

Migrations et droit international : colloque de Paris-Saclay (UVSQ)

Million, Guiet et Cie contre la ville de Paris

Mineurs et sexualité, des lois en débat

Ministère de l'injustice : une enquête dans les coulisses, des ors de la place Vendôme aux tribunaux à bout de souffle

Mon client et moi : dix avocats, dix clients, dix histoires inoubliables

Montage opérationnel d'un programme immobilier : de la prospection foncière à la réception-livraison de l'ouvrage

My Paperback Book

Mythologie du code Napoléon : aux soubassements de la France moderne

Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt : liber amicorum

Mélanges en l'honneur du professeur Christian Lavialle

Mélanges à titre posthume en l'honneur du professeur Mohamed El Mernissi

Mémento de droit fiscal

Mémento du propriétaire bailleur : astuces et conseils

Mémento fiscal 2022

Mémento social 2022

Mémoire en réponse pour les sieurs Pierre Baron-Faure, Christophe-Pierre Reynier, opposans : aux fins de la demande en concession de mines d'anthracite sur les communes de la Motte d'Aveillans

Mémoire et consultation pour la dame comtesse de Lannion, contre M. le maréchal de Clermont-Tonnerre

Mémoire justificatif du sieur Alen, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint Louis

Mémoire justificatif pour les administrateurs des messageries générales Laffitte, Caillard et Cie

Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le comté de Cominges : contre les officiers du siège royal de Rivière, dans le même comté

Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le comté de Cominges : contre les officiers du siège royal de Rivière, dans le même comté

Mémoire pour Louis-René-Edouard de Rohan, cardinal, évêque de Strasbourg : contre le procureur général, en présence de la dame de La Motte, ou sieur de Villette

Mémoire pour M. Jean-Baptiste Pierre Debaudre-Desnoyers, propriétaire

Mémoire pour M. Laluyé, avoué, contre une décision rendue par la Chambre des avoués, le 18 août 1852

Mémoire pour M. Marie-Ferdinand Hibon, Comte de Frohen et Mme M.-G.-Y. de Brancas, son épouse : appelants contre les communes de Deauville et de Tourgéville, Calvados

Mémoire pour M. de Saint-Michel contre M. Thiroux d'Ouarville : et encore contre M. le duc de Chevreuse et M. le procureur général

Mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France : contre madame la présidente de Saint-Vincent, le sieur Vedel, Benavent, et autres accusés

Mémoire pour Pierre de Barbot de Plaine-Selve et Jean-Baptiste de Barhot de Larcis : contre M. l'inspecteur général du domaine et les habitants de Saint-Martin de Mazerac

Mémoire pour demoiselle Genevieve Gaillard, femme séparée quant aux biens du sieur Nicolas Romain : officier invalide, et autres contre le comte de Morangiés

Mémoire pour justifier le droit du prince de Conti sur les comtez souverains de Neufchâtel : et de Valangin en Suisse

Mémoire pour la cause du sieur Kornmann, contre le sieur de Beaumarchais et le prince de Nassau

Mémoire pour la dame Hatte contre mesdames de Vauvray et de Vieuxmaisons, ses filles : en présence du sieur Hatte, son fils

Mémoire pour le Maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre le sieur Joseph Imperiali Lescaro : se disant député du magistrat des conservateurs de la marine à Gênes

Mémoire pour le comte d'Aché, lieutenant-général des armées navales : et commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis

Mémoire pour le comte de Créqui, intimé : contre le marquis de Créqui et le comte de Créqui-Canaples, appellans

Mémoire pour maîtres Charles Dumoustier et Charles-Antoine Hennet, gradués