Droit

Du silence à la parole : société-état : 1830-1945

Durée du travail, temps de conduite et de repos

Economie des interventions sociales

Elements du droit algérien de la famille. Vol. 1. Le Mariage et sa dissolution

Epistémologie juridique

Etudes critiques sur l'histoire du droit romain au Moyen-Age

Etudes d'histoire du droit à l'époque contemporaine : XIXe-XXe siècle

Etudes offertes à Roger Houin : problèmes d'actualité posés par les entreprises

Exposé du droit universel. Juris universi distributio

Expressions latines du droit français

Flics et voyous

For et coutumes de basse Navarre

Formulaire des officiers de police judiciaire : formulation, style, droit

Guide Contacts de la France qui bouge

Guide Néret des servitudes

Guide de la taxe des actes notariés : Avec tarifs des émoluments, des droits d'enregistrement et de publicité foncière

Guide juridique de l'achat et de la vente du fonds de commerce

Guide juridique des prud'hommes

Guide juridique des sociétés coopératives

Guide juridique du licenciement

Guide juridique du recouvrement des créances

Guide pratique de droit civil, commercial

Histoire du droit privé français : de l'an mil au code civil

Honoraires, agréments et contrats des revêtements

Impact économique et régional des services publics : trois études de cas

Indemnisation des victimes d'accidents de circulation

Innovation et management des brevets

Innovation sociale et entreprise : bilan d'expériences, analyse des enjeux

Institutions de la Suisse

Introduction au droit des traités

Introduction historique au droit administratif français

L'ABC du droit successoral

L'Activité sportive dans les balances de la justice. Vol. 1

L'Administration dans son droit : genèse et mutation du droit administratif français

L'Administration et le droit à l'information

L'Ane portant des reliques : essai sur le rituel judiciaire

L'Arbitraire fiscal

L'Arme alimentaire

L'Asile politique en question : un statut pour les réfugiés

L'Audit juridique de l'entreprise : guide pratique en 1500 questions

L'Egalité. Vol. 9

L'Enfant confisqué

L'Engagement matrimonial des époux : une nouvelle approche en droit canon des causes de nullité de mariage communes au droit civil français et belge

L'Enjeu du nouveau droit des faillites : colloque du 17 mai 1984

L'Entreprise française face aux variations de change : dollar contre SME ?

L'Etat moderne horizon 2000 : aspects internes et externes, mélanges offerts à P.-F. Gonidec

L'Expression constitutionnelle de l'administration française : contribution à l'étude des constantes constitutionnelles

L'Idée de constitution