Droit

Traité pratique du tribunal de grande instance : service correctionnel

Traité élémentaire de droit civil belge. Vol. 2. Les personnes

Transmissions et cessions d'entreprise

Transport et affrètement maritimes

Trente-sixième aperçu des activités du Conseil : 1er janvier-31 décembre 1988

Tribunal de grande instance : tribunal pour enfants

Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel : à jour au 1er août 1990

Un Ethnologue chez les policiers

Violence et droit dans un monde divisé

Vocabulaire fondamental du droit

Vos droits au quotidien

Votre bien dévoué : chroniques impertinentes (1965-1990)

Vous et votre enfant : vos droits, vos obligations

101 filons pour payer moins d'impôts : après la réforme fiscale

1992, un marché de dupes ? : entretiens contradictoires

2000 adresses utiles pour votre association

36, quai des Orfèvres : la maison du fait divers

Accidents de la circulation

Annuaire de l'Institut de droit international. Vol. 63-1. Session de Saint-Jacques-de-Compostelle 1989 : travaux préparatoires. Yearbook institute of international law. Vol. 63-1. Session de Saint-Jacques-de-Compostelle 1989 : travaux préparatoires

Annuaire des cours d'appel de Paris et de Versailles et des tribunaux de leur ressort

Annuaire des ventes de livres 1988

Annuaire français de droit international. Vol. 34. 1988

Annuaire international de justice constitutionnelle. Vol. 3. 1987

Artistes et média : relations juridiques, perception des droits, compétences institutionnelles

Associations et communication

Au nom de l'ordre : histoire politique du code pénal

Avez-vous pensé à votre succession ?

Bilan et perspectives du droit pénal de l'entreprise : actes

Bourreaux de père en fils : les Sanson, 1688-1847

Campagnes électorales, principe d'égalité et transparence financière : l'encadrement juridique de la vie politique

Cas pratiques de fiscalité : 31 cas dont les annales complètes et actualisées du DECF

Code du travail. Vol. 6. Dispositions particulières à certaines professions (livre 7)

Code du travail. Vol. 7. Dispositions spéciales aux départements d'outre-mer (livre 8)

Code minier

Code rural : et textes annexes, à jour au 1er juin 1989

Comment rédiger son testament

Commentaire du code forestier et de la législation forestière de la Côte-d'Ivoire

Commerce et distribution, créateurs de richesses nationales : étude présentée par la section des activités productives de la recherche et de la technologie le 10 janvier 1989

Conciliation-référé, deux voix complémentaires ou concurrentes devant les conseils de prud'hommes : attitudes et représentations des acteurs

Conseil de la concurrence : deuxième rapport d'activité, année 1988

Conseil de la concurrence : troisième rapport d'activité

Controverses autour de l'ontologie du droit

Copropriété des immeubles bâtis

Corps diplomatique accrédité auprès des Communautés européennes

D'Alger à Rome : 1943-1957, choix de documents

Des Remèdes pour la santé : pour une nouvelle politique économique de la médecine

Dixième rapport au président de la République relatif à la fiscalité locale : année 1989

Droit : droit civil, droit commercial, droit du travail, 2e unité de contrôle