Droit

Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie notariale. Vol. 2

Notaires, notariat et société sous l'Ancien Régime : actes

Nouveau code de procédure civile

Nouvel annuaire mondial CCI des chambres de commerce. The New ICC world directory of chambers of commerce : 1990

Obligations et clauses optionnelles : principes d'évaluation

On a marché sous la Manche

Optimisation fiscale et abus de droit

Patrimoines en folie

Performances Framework

Philosophie juridique européenne

Politique de la concurrence et déréglementation des transports routiers

Politique étrangère, n° 3 (1990). La France dans le nouvel ordre européen

Pour en finir avec la bureaucratie

Pour la réforme de la fiscalité

Pour une éthique de la médecine

Pratique des fonds de commerce

Processor, procédures d'aménagement et d'urbanisme. Vol. 2. Urbanisme opérationnel, fiscalité et protection de l'environnement : avec mise à jour du volume 1

Préparer sa succession

Prévenir les impayés et recouvrer ses créances

Publicité et droit d'auteur

Punir et réhabiliter

Qualifié viol

Quel droit en Europe ? Quel droit pour l'Europe ? : actes

Rapport au président de la République et au Parlement : 1989

Rapport de la Cour de cassation : 1989

Rapport public 1989

Recueil de jurisprudence des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel : 1er janvier 1989-31 décembre 1989

Recueil de textes : organisation, compétences et procédure de la Cour

Revue de métaphysique et de morale, n° 3 (1990). Herméneutique et ontologie du droit

Revue de synthèse, n° 3 (1990). La Difficile institution de l'Europe

Revue française de droit constitutionnel, n° 1

Rupture du contrat de travail : responsabilité de la rupture, licenciement, obligations : préavis, formalités, non-concurrence...

Rédaction législative en contexte de pluralité juridique et de multilinguisme : synthèse du séminaire de perfectionnement du 8 au 26 octobre 1990, Bordeaux

Réforme fiscale et révolution socialiste

Réformer les politiques agricoles : les restrictions quantitatives de la production, le soutien direct des revenus

Répertoire : commissions correspondantes à celles du Parlement européen dans les parlements nationaux : dénomination des commissions dans la langue d'origine pour chaque parlement national

Répertoire des organisations professionnelles européennes dans la CE. Directory of european community trade and professional associations. Verzeichnis der Europäischen Verbände in der EG

République fédérale d'Allemagne

Révolutions et droit international : actes

S'informer, se documenter : guide des sources de données en santé publique

SOFARIS, Société française pour l'assurance du capital-risque des PME : spécificités juridiques

Situations de fait et droit privé

Sociologie du droit

Statut socio-juridique de la femme en Espagne au XVIe siècle : une étude sur le mariage chrétien faite d'après l'épitome De matrimonio de Diego de Covarrubias y Leyva, la législation royale et les moralistes

Sur Gratien et les décrétales

Sémiotique juridique : introduction à une science du droit

Technique du droit de l'urbanisme : supplément à jour au 1er septembre 1990

Tempêtes sur l'audiovisuel