Droit

Jurisprudence sociale 2000-2001

Jurisprudence sociale 2001 : droit du travail

Justice et institutions judiciaires

L'Amérique qui tue : la peine de mort aux USA

L'Europe appartient aux citoyens : prenez-là !

L'Europe et le droit d'asile : la politique d'asile européenne et ses conséquences sur les pays d'Europe centrale

L'Internet et le droit : droit français, européen et comparé de l'Internet

L'ONU : le système institutionnel

L'ONU : les activités

L'Organisation mondiale du commerce : vers un droit mondial du commerce ?. The World Trade Organization : towards a world trade law ? : actes et débats du colloque, Lyon, 2 mars 2001

L'Union européenne au XXIe siècle : institutions et économie

L'Union européenne et les droits de l'homme

L'abolition

L'abus de droit : comparaisons franco-suisses : actes de séminaire, Genève, mai 98

L'acte de gouvernement : contribution à l'étude de la force majeure dans le contrat international

L'action des pouvoirs publics dans les offres publiques bancaires : aspects juridiques, l'affaire BNP, Société générale, Paribas

L'adoption

L'adoption : les conditions de l'adoption, les formalités, les procédures légales...

L'adoption et les droits de l'homme en droit comparé

L'américanisation du droit

L'anglais des contrats internationaux

L'arbitrage et la Convention européenne des droits de l'homme : actes du séminaire du 4 mai 2001

L'arbitre

L'arrêt maladie

L'art de juger

L'art et la gestion de patrimoine : acquérir, protéger, transmettre : les conséquences de la libéralisation du marché de l'art, l'établissement des prix sur le marché, l'exportation des oeœuvres d'art, la fiscalité des biens artistiques

L'autonomie financière dans la communauté de vie

L'avant-contrat

L'avenir des tutelles : analyses, fondements et prospective

L'aveu : histoire, sociologie, philosophie

L'effectivité des sûretés mobilières : étude critique en droit suisse au regard du droit américain et propositions législatives

L'essentiel des institutions de l'Union européenne

L'essentiel des libertés et droits fondamentaux. Vol. 1. L'organisation des libertés

L'essentiel des libertés et droits fondamentaux. Vol. 2. Le régime juridique de chacune des libertés

L'essentiel du contentieux communautaire

L'essentiel du droit de l'environnement

L'essentiel du droit des peines

L'exercice discrétionnaire de la compétence juridictionnelle en droit international privé

L'exercice en groupe des professions juridiques

L'expertise automobile : cadre juridique et réglementaire

L'expropriation. Expropriation. Moyen-Âge et temps moderne. Middle ages and modern times

L'exécution

L'harmonisation de la liberté d'expression en Europe : contribution à l'étude de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme et de son application en Autriche et au Royaume-Uni

L'harmonisation du droit des contrats en Europe

L'histoire de la justice française de la Révolution à nos jours : trois décennies de recherches

L'idée de service public dans le droit des Etats de l'Union européenne

L'indispensable du droit constitutionnel

L'individualisation de la peine : de Saleilles à aujourd'hui