Droit

Traités sur diverses matières de droit françois. Tome 4

Traités sur la coutume de Paris. 4e édition

Transaction immobilière BTS professions immobilières, licence

Transaction immobilière BTS professions immobilières, licences : corrigé professeur

Transmettre une société : aspects juridiques, fiscaux et successoraux

Transmission d'entreprise : 2022-2023

Transparence et fonction juridictionnelle

Travailler à la Cour nationale du droit d'asile : entre justice de masse et rationalisation de l'activité

Travaux sur l'histoire du droit français. Tome 2

Tribonien : revue critique de législation et de jurisprudence, n° 6. Etudes : l'avenir de la réserve héréditaire

Tribunal de proximité : justice ou injustice ? : témoignage à charge d'un justiciable déçu

Tutelle, curatelle : protéger un proche : 2023

Tutelle, curatelle, etc. : guide juridique et pratique sur... la tutelle, la curatelle, l'habilitation familiale, et autres mesures... : outils et conseils pour comprendre et gérer les mesures de protection 2023-2024

Tutelle, curatelle, habilitation familiale : 2023

UE4-23, droit fiscal, DCG : corrigé professeur

Un an d'actualité des libertés et droits fondamentaux : fiches d'actualité et sujets corrigés pour le grand oral : examen national, session 2023

Un drame judiciaire. La marquise de Douhault

Un droit de l'intelligence artificielle : entre règles sectorielles et régime général : perspectives comparées

Un droit pour les forêts : d'une approche universelle à des droits localisés

Un monde sans droit ?

Un salaire minimum pour l'Europe

Un système de droit international privé de l'Union européenne ? : bilan et perspectives de 20 ans de coopération judiciaire en matière civile

Une brève histoire constitutionnelle de la Suisse

Une brève histoire du droit en Europe : les 2.500 dernières années

Une convention et une cour pour les droits fondamentaux, la démocratie et l'Etat de droit en Europe

Une histoire des droits dans le monde

Une justice à visage humain : une juge des libertés et de la détention témoigne

Une si puissante justice

Une véritable justice équitable, décolonisée, par et pour les peuples autochtones

Union européenne : tout sur la construction et le fonctionnement actuel de l'Union européenne (institutions et politiques) : 2023-2024

Urbanisme, construction 2023

Usages locaux ayant force de loi dans le département du Tarn

Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale

Valoriser les usages. Vol. 3. La valorisation des usages pastoraux pyrénéens

Variations sur l'abus en droit de l'entreprise : actes du colloque tenu le 13 mai 2022

Vente immobilière 2024

Vente internationale de marchandises : conventions de Vienne et de New York : contrat, prescription

Vers une réglementation européenne de la rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée

Viager : vente immobilière en viager

Victimes d'attentats en Belgique : aides et indemnisations : analyse juridique et critique

Vie et confessions d'un huissier de justice

Vieux, de quel(s) droit(s) : actes des journées du 6 et 7 octobre 2022

Vivre en copropriété : l'indivision en pratiques

Voisinage, quels sont mes droits ? : 2023

Voyage et droit public

Voyages et rencontres en droit public : mélanges en l'honneur de Ken Hasegawa

Vulnérabilités et accès au juge

Vulnérabilités et crise pandémique : enjeux juridiques et éthiques