Administration publique

Rapport sur le contrat de louage à colonat partiaire, ou bail à métayage, projet de bail-type

Rapport sur le fonctionnement de l'Office de l'Algérie en 1913

Rapport sur le mémoire de M. Aubert sur la prophylaxie générale de la peste : lu dans la séance du premier mardi de mai de cette année à la Société médicale du Temple

Rapport sur le projet de loi concernant les marques de fabrique ou de commerce : le nom commercial et le lieu de provenance

Rapport sur le projet de loi concernant les théâtres

Rapport sur les concours entre MM. les étudiants en droit présenté au nom de la Faculté : de droit : séance annuelle de rentrée des Facultés et de l'Ecole préparatoire de Médecine...

Rapport sur les hospices d'aliénés de l'Angleterre, de la France et de l'Allemagne

Rapport sur les opérations militaires en Tunisie (d'avril à juillet 1881)

Rapport sur les prisonniers de guerre français internés à Mayence du mois d'Août 1870 : au 24 juillet 1871 avec la liste complète des décès

Rapport sur les progrès de la stratigraphie

Rapport sur les propositions tendant à réglementer l'indemnité à accorder au fermier sortant

Rapport sur les travaux de l'ambulance du Bourbonnais attachée au 15me Corps : Octobre 1870 à février 1871

Rapport sur les travaux de l'année

Rapport sur les travaux de la commission médicale lyonnaise de la Société française : de secours aux blessés. 1870-1871

Rapport sur les travaux de la session de 1850

Rapport sur les voies de communication départementales et l'organisation d'un service : d'agents-voyers

Rapport sur un projet de réforme du nouveau régime d'études pour la licence et le doctorat : en droit, présenté à l'assemblée de la Faculté de droit de Montpellier

Rapport sur une mission à Paris pour étudier auprès de M. Pasteur les inoculations préventives : de la rage, présenté à MM. les membres de la commission départementale des Bouches-du-Rhône

Rapport sur une visite aux Lavras diamantinas : gisements de diamant et de charbon de Lençoes : Palmeiras, San-Antonio, Chique-Chique et Mar d'Hespanha, état de Bahia (Brésil)

Rapport à M. le ministre de l'Instruction publique sur la réforme de l'agrégation des Facultés : de droit

Rapport à M. le ministre de la guerre. 1ère Armée. 20e Corps. 3e Division. Armée de l'Est : Compagnie des ouvriers volontaires du génie de Tours...

Rapport à S. Ex. le général Kansler, pro-ministre des armes, sur les ambulances pontificales

Rapport à Son Excellence M. le ministre de la Marine et des colonies, sur l'écorce de caïl-cedra : et sur la possibilité de son emploi comme fébrifuge dans l'art de guérir

Rapport à la Société positiviste : par la commission chargée d'examiner la nature et le plan du nouveau gouvernement...

Rapport à la Société positiviste, par la commission chargée d'examiner la question du travail

Rapport, convention annexes Transformation d'Alger, Commission des travaux et des finances

Rapports de la commission d'études sur le phylloxera (10 juillet 1891)

Rapports du jury international, introduction générale. Tome premier

Rapports du jury international. Classe 113 : procédés de colonisation

Recherches historiques sur le siège de Fontarabie en 1638

Recherches sur la doctrine de l'administration

Recours au Conseil d'Etat. Mémoire pour M. l'abbé Pélier-Delacroix, appelant contre des abus : de pouvoir de Mgr de Chamon, évêque de Saint-Claude...

Recrutement de l'armée, contingent de la classe de 1840. Département du Nord. Année 1841 : Rapport adressé à M. le préfet du Nord sur les opérations du Conseil de revision...

Recrutement de l'armée. Commissions spéciales de réforme : Volume mis à jour à la date : du 15 octobre 1918

Recruter dans la fonction publique : modalités juridiques

Recueil administratif, à l'usage des corps de troupes de toutes armes

Recueil administratif, à l'usage des corps de troupes de toutes armes : (8e édition revue, corrigée augmentée et mise à jour)

Recueil analytique des circulaires de la préfecture de police

Recueil d'Edits réglements et concernant l'hôpital général, le bureau

Recueil de discours prononcés dans les deux Chambres et de ceux qui devaient l'être : à l'occasion de la proposition de M. Baude,...

Recueil de jugements et arrêts concernant la question de désistement d'assurances

Recueil de jurisprudence sur les subventions spéciales pour dégradations extraordinaires : des chemins vicinaux et ruraux, étude de la loi du 22 juillet 1889...

Recueil de la correspondance adressée, pendant les années X et XI, par des fonctionnaires publics : et autres, à M. Le Danois, président du tribunal d'Andelys...

Recueil de lettres patentes, ordonnances royales, décrets et arrêtés préfectoraux : concernant les voies publiques

Recueil de pièces officielles sur le prisonnier de Sainte-Hélène avec les observations : sur les discours de lord Bathurst dans la chambre des pairs, le 18 mars 1817...

Recueil de plans de batailles, attaques et combats gagnés par Napoléon Ier en Italie, en Egypte : et en Allemagne. Avec une relation de ses campagnes...

Recueil des noms des douaniers mobilisés pendant la guerre 1870-1871

Recueil des usages locaux ayant force de loi dans le département des Deux-Sèvres