Administration publique

Chambre de commerce du Mans. Loi sur les sociétés par actions. Rapport

Chambre de commerce du Mans. Rapport sur les projets de réforme de la loi des faillites : des concordats amiables ou liquidations judiciaires

Chambre des conférences des avocats stagiaires près la cour impériale de Caen. Procès verbal : de la séance de rentrée 25 janvier 1862. Allocution de M. Leblond. Etude sur Michel de Marillac

Chambre des pairs de France. Procès-verbal des séances relatives au jugement du Mal Ney

Chambre des pairs. Loi sur la réduction des rentes. Croquis d'un projet de rapport à faire : à la Chambre des Pairs au nom de la commission chargée de l'examen de la loi

Chambres départementales considérées comme moyen d'arrêter toute usurpation sur la puissance : légitime et de rétablir la liberté convenable aux communes...

Championnet, général des armées de la République française, ou les Campagnes de Hollande : de Rome et de Naples, par Rousselin de Saint-Albin

Champs de bataille de l'armée française : Belgique, Allemagne, Italie

Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne, publiées sous les auspices : de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Dijon : introduction

Chemin de fer de l'ouest. Ordonnance du 15 novembre 1846 portant règlement d'administration : publique sur la police, l'usage et l'exploitation des chemins de fer

Civilisation de l'Algérie

Cochinchine française et Cambodge. Direction des contributions indirectes. Rapport au conseil : de surveillance dans sa séance du 15 octobre 1885

Cochinchine française. Service postal des correspondances fluviales et maritimes dans l'intérieur : de la Cochinchine française et du Cambodge

Code administratif de l'Empire français, ou recueil méthodique des lois et ordonnances : sur l'administration et le contentieux. Seconde édition

Code des comptes des fabriques paroissiales, guide pratique au courant de la législation : et de la jurisprudence à l'usage des préfectures, sous-préfectures...

Code des patentes expliqué par ses motifs, par la discussion aux deux Chambres : et par la jurisprudence

Code manuel de la presse

Code manuel des délégués cantonaux et communaux

Code pénal militaire, ou nomenclature alphabétique des délits militaires, suivi d'un extrait de : toutes les lois qui prononcent les peines à infliger aux auteurs de ces délits

Code-formulaire des agents de la force publique, contenant un traité sur l'organisation, les devoirs : les attributions, la responsabilité de ces agents...

Code-manuel des contributions directes. Manuel du contrôleur

Code-manuel des marchands de vins, limonadiers, liquoristes, brasseurs, hoteliers, aubergistes : etc. 2e édition

Codification des règlements d'administration et de police en vigueur au Sénégal et dépendances : (2e édition)

Coffret Bottin des communes et Bottin administratif 2014

Collection des ordres généraux (2e édition)

Collectivités locales et territoriales : élections municipales

Colloque obligé de M. Xavier Lebret, Bon d'Imbert, avec Mulder, le Brabançon : précédé de quelques détails sur trente ans de révolution...

Colonie de Madagascar et dépendances. Ville de Tananarive. Discours prononcés au cours : des fêtes données le 9 octobre 1909...

Colonies agricoles de l'Algérie

Colonies françaises. Des hommes de couleur et de leur émancipation civile et politique

Colonisation de l'Algérie

Colonisation et mode de gouvernement en Algérie

Combat du cap Ortégal, 13 brumaire an XIV (4 novembre 1805). Epilogue de la bataille de Trafalgar

Combats, batailles et victoires des Français, depuis le commencement de la monarchie : jusqu'à nos jours

Comice agricole de l'arrondissement de Cosne-sur-Loire (Nièvre.) Devoirs des classes dirigeantes : ou Autorités sociales. Discours prononcé par M. l'Abbé Guillemenot, le 10 septembre 1882

Comité central de Chartres pour secours à accorder aux familles des victimes de la guerre : et Section de la Société française...

Comment caser nos fils dans les fonctions publiques et administratives : guide universel du père : de famille soucieux de l'avenir de ses enfants et du jeune homme...

Comment l'Esprit vient aux électeurs

Comment les allemands font l'opinion : nouvelles de guerre affichées à Bruxelles du 20 août : au 15 novembre 1914 et du 1er décembre 1914 au 25 janvier 1915

Comment s'enrichir licitement tout en gardant ses valeurs humaines ?

Comment s'exécute le sénatus-consulte sur la propriété en Algérie

Commission des délégués des concessionnaires des chênes-liège de l'Algérie. Observations : sur le Rapport de la Commission instituée à Constantine...

Commission régionale d'artillerie de Saint-Etienne. Mémoire à M.M. les membres : de la commission des marchés

Commission spéciale des travaux publics. Travaux à exécuter avec le produit de l'emprunt : départemental

Comparaison des revenus présumés proposés par le ministère pour acquitter les dépenses : de l'année 1816...

Complément de l'agenda Bertrand pouvant servir pour les opérations d'avoir dans un livre-journal

Comprendre les finances publiques locales : concours financiers, fiscalité, analyse financière, péréquation

Compte de l'hôpital de Fougerolles : 1763-1769 (recettes)