Administration publique

Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre (Ed.1906) : que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires. 2e édition

Instruction du 16 juin 1903 relative aux cautionnements et aux garanties (Ed.1904) : exigées des soumissionnaires aux adjudications et des titulaires des marchés...

Instruction du 16 juin 1903 relative aux cautionnements et aux garanties (Ed.1906) : exigées des soumissionnaires aux adjudications et des titulaires des marchés...

Instruction du 16 juin 1903 relative aux cautionnements et aux garanties (Ed.1908) : exigées des soumissionnaires aux adjudications et des titulaires des marchés...

Instruction du 18 avril 1890 sur le service prévôtal de la gendarmerie aux armées. Xe édition (1897) : 10e édition annotée et mise à jour par un officier supérieur de l'arme

Instruction du 2 juillet 1828, relative aux actes de naissance et de décès

Instruction du 20 août 1907 relative à la participation de l'armée au maintien de l'ordre (Ed.1907)

Instruction du 20 février 1900 sur le service des états majors jusqu'en janvier 1902 (Ed.1902)

Instruction du 20 février 1900 sur le service des états majors mise à jour, jusqu'en mai 1906 (1906)

Instruction du 25 mai 1901 pour application à l'affranchissement à titre gratuit des lettres (1901) : à titre gratuit des lettres provenant des sous-officiers, caporaux et soldats

Instruction du 3 mars 1902 pour l'application aux personnels des cadres auxiliaires (Ed.1902) : de l'intendance du règlement du 16 juin 1897...

Instruction du 3 mars 1902 pour l'application aux personnels des cadres auxiliaires (Ed.1906) : de l'intendance du règlement du 16 juin 1897...

Instruction du 30 juin 1900 sur les commissions de gare (3e édition) (Ed.1906)

Instruction du 4 janvier 1906 sur les opérations du dénombrement de la population (Ed.1906) : suivie du décret du 30 décembre 1905

Instruction du 6 mars 1891 pour les opérations du dénombrement de la population (Ed.1891)

Instruction du 7 mars 1899 sur l'organisation des bibliothèques militaires (Ed.1899)

Instruction du 7 mars 1899 sur l'organisation des bibliothèques militaires (Ed.1901)

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux (Ed.1880) : avec la loi du 10 août 1871...

Instruction ministérielle du 15 mai 1886 relative à l'application aux troupes du génie (Ed.1886) : du 28 décembre 1883 portant règlement sur le service intérieur des troupes

Instruction ministérielle du 27 août 1886 relative au service des secours (Ed.1886)

Instruction permanente pour le recensement des chevaux, juments, mulets et mules : à opérer chaque année, en exécution des lois sur les réquisitions militaires

Instruction pour l'application du cahier des clauses et conditions générales des marchés (Ed.1909) : de travaux de constructions militaires du 1er juillet 1909

Instruction pour le service militaire du palais des Tuileries : suivi du précis et de la consigne générale de la place de Paris pour le service de cette place

Instruction pour les revues d'inspection générale. Corps d'infanterie. (5 juillet 1821) (Ed.1821)

Instruction pratique sur la destination à donner aux successions militaires, biens des disparus : et objets trouvés, en ce qui concerne la zone des armées

Instruction provisoire du 2 juin 1914, sur la comptabilité du matériel mis à la disposition : des troupes de l'aéronautique par les centres d'aviation...

Instruction provisoire pour les diverses marches du corps

Instruction sur l'exercice de la cavalerie . Du 14 mai 1754

Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics (Ed.1890) : avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers, 2e édition

Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics (Ed.1896) : avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers

Instruction sur la police des chiens, application des règlements de police dans les campagnes (1889) : dans les villes, à Paris et dans les communes du ressort de la Préfecture de police

Instruction sur le service intérieur de la garde républicaine (Ed.1876)

Instruction sur les conditions d'admission dans la gendarmerie des officiers & sous-officiers (1 : et sous-officiers de l'armée et programmes des examens à subir. 2e édition

Instructions pour la rédaction des actes de l'état civil. Formulaire général (Ed.1913)

Introduction aux finances des collectivités territoriales d'Afrique francophone : Bénin, Burkina Faso, Gabon, Mali, Sénégal

Inventer la commune : l'exemple de la Hague

Iran, 2009 une révolution colorée ?

Journal des opérations de l'artillerie pendant l'expédition de Constantine : octobre 1837

Jury militaire et conseil martial tenus au port de Lorient (Ed.1794)

Justice et Etat : actes du colloque international d'Aix-en-Provence, 12-13 septembre 2013, Faculté de droit et de science politique

L'Administration charitable et la politique radicale

L'Administration et la Société des eaux thermales de Hammam-bou-Hadjar

L'Anarchie judiciaire en Algérie

L'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue aux Français

L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations (Ed.1904) : par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements

L'Ile de Saint-Domingue au XVIIIe siècle, conférence faite le 28 janvier 1884 (Ed.1884)

L'Infanterie en un volume. Manuel d'instruction militaire

L'Institut suisse de Rome : entre culture, politique et diplomatie