Administration publique

Rapport des circonstances qui ont déterminé la mise à la côte du vaisseau ponton la Castille

Rapport des cures opérées à Bayonne par le magnétisme animal, adressé à M. l'abbé de Poulouzat

Rapport du conseil d'enquête sur la capitulation de Sedan : suivi du Protocole de la capitulation

Rapport du procès Solar, concernant l'élève sourd et muet de l'abbé de l'Epée

Rapport fait au Directoire du département de Paris, sur les travaux entrepris, continués : ou achevés au Panthéon français depuis le dernier compte rendu le 17 novembre 1792

Rapport fait à la Cour des Pairs, le 15 mai 1820 et jours suivants, par l'un des pairs commis : pour l'instruction du procès suivi contre Louis-Pierre Louvel

Rapport général du Comité

Rapport présenté à la Commission syndicale des marais de la Seugne

Rapport sommaire sur les opérations de l'armée du Rhin, du 13 août au 29 octobre 1870

Rapport sur l'organisation définitive de l'Ecole polytechnique. Séance du 16 frimaire an VIII

Rapport sur l'édifice dit de Sainte-Geneviève, fait au Directoire du département de Paris

Rapport sur l'établissement du Castel d'Andorte, adressé à M. le préfet de la Gironde

Rapport sur l'établissement thermal du Mont-Dore, fait au Conseil général du Puy-de-Dôme

Rapport sur la campagne de l'ambulance du midi Marseille-Montpellier, suivi de considérations

Rapport sur la campagne faite par la deuxième ambulance de la société de secours aux blessés

Rapport sur le désarmement de l'armée des Vosges

Rapport sur les améliorations au fonctionnement du service dans le port de Marseille et au lazaret

Rapport sur les travaux de la commission des Archives historiques de la Gascogne

Rapport sur les travaux du Conseil et l'emploi des fonds de la Société asiatique en 1827

Rapport à M. de Salvandy, ministre de l'Instruction publique, sur les travaux du Comité : des arts et des monuments pendant la session de 1838

Rapport, sur le Tarif général et raisonné des notaires

Rapports de l'Académie des lettres & de l'Académie des sciences, l'exploration de l'Asie Mineure

Rapports et procès-verbaux d'enquête de la commission. Tome 1 : commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit

Rapports et procès-verbaux d'enquête de la commission. Tome 10-12 : commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit

Rapports et procès-verbaux d'enquête de la commission. Tome 2 : commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit

Rapports et procès-verbaux d'enquête de la commission. Tome 3-4 : commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit

Rapports et procès-verbaux d'enquête de la commission. Tome 5 : commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit

Rapports et procès-verbaux d'enquête de la commission. Tome 6-9 : commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit

Re-penser les politiques culturelles : 10 ans de promotion de la diversité des expressions culturelles pour le développement

Recueil d'actes de l'archevêché de Paris pendant les années 1853 à 1884, comprenant : principalement des mandements, ordonnances, lettres circulaires et pastorales des archevêques

Recueil d'actes de l'archevêché de Paris pendant les années 1853 à 1884, comprenant : principalement des mandements, ordonnances, lettres circulaires et pastorales des archevêques 1856

Recueil d'actes de l'archevêché de Paris pendant les années 1853 à 1884, comprenant : principalement des mandements, ordonnances, lettres circulaires et pastorales des archevêques 1863

Recueil d'actes de l'archevêché de Paris pendant les années 1853 à 1884, comprenant : principalement des mandements, ordonnances, lettres circulaires et pastorales des archevêques 1869

Recueil d'actes de l'archevêché de Paris pendant les années 1853 à 1884, comprenant : principalement des mandements, ordonnances, lettres circulaires et pastorales des archevêques 1871

Recueil d'ordonnances, décrets et documens divers

Recueil de lettres, éclaircissement à l'histoire militaire du regne de Louis XIV. Tome 2

Recueil des actes administratifs. Chemins vicinaux : Réglement général

Recueil des conférences sur le service de santé de l'armée à l'intérieur et en campagne

Relation de la bataille d'Isly. Suivie du Rapport de M. le maréchal gouverneur-général

Relation de la défense de Torgau par les troupes françaises, en 1813, sous les généraux de division

Relation officielle de la cérémonie d'inauguration des réservoirs de Saint-Cloud, à l'occasion : de l'arrivée des eaux des sources de la Vigne et de Verneuil le jeudi 30 mars 1893

Renouvellement des traités de commerce : réponse à la circulaire ministérielle du 7 avril 1875

Renouvellement du projet de transférer l'Hôtel-Dieu de Paris à l'Ile des Cygnes , d'après : l'approbation des médecins les plus distingués.

Requeste au roy pour les communautés de Seyssinet, Fontaine et Sassenage en Dauphiné : au sujet des irruptions du Drac, qui a submergé leur territoire

Responsabilités du candidat et de l'élu local

Revue financière, 1868 et 1869

Revue française d'administration publique, n° 155. Du contrôle à l'évaluation : l'évolution des fonctions d'inspection

Revue française d'administration publique, n° 156. Les enjeux de la réforme territoriale