Droit du travail - Conventions collectives

Maîtriser la réforme des 35 heures : méthodes et pratiques

Mes droits de salarié : 150 questions et réponses sur les relations salarié-employeur

Mémento de droit hospitalier : à jour au 1er mars 1998

Nouveau code du travail du Sénégal, annoté : loi n° 97-17 du 1er déc. 1997

Nouvelles technologies et protection de la vie privée en milieu de travail en France et au Québec

Négocier la réduction du temps de travail

Organes humains : prélèvements, dons, transplantations

Promouvoir le droit au logement : contribution à l'évaluation de la loi du 31 mai 1990

Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations : articles 19, 22 et 35 de la Constitution : rapport général et observations concernant certains pays. Vol. 3-1A. Troisième question à l'ordre du jour : informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations

Textes officiels relatifs à la profession infirmière : mise à jour 1996-1997

Traité de la juridiction prud'homale

Travail illégal : comment être en règle ?

Travail à temps partiel : contrat de travail, salaire, congés, allégements de cotisations et autres aides, employeurs multiples

Travaux dirigés de droit du travail : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts

VRP, statut juridique et social

Appareils à pression : textes généraux

Code de la Sécurité sociale, Mutualité sociale agricole, Code de la mutualité

Commerce du flaconnage : convention collective nationale du 1er octobre 1986, étendue par arrêté du 12 mars 1987

Contentieux prud'homal et entreprises en difficulté : actes de la 3e journée prud'homale organisée à Montpellier le 4 mai 1996

Droit de la santé, textes juridiques

Droit du travail

Droit du travail et gestion sociale de l'entreprise

Droit du travail et responsabilité civile

Droit pénal du travail

Droits sociaux fondamentaux : jurisprudence de la Charte sociale européenne

Démission, rupture négociée, transaction

Etablissements de suite et de réadaptation privés : SNESERP, personnel non médical, personnel médical

Exercer en pharmacie d'officine : droits et obligations

Guide de droit du travail TSA

Guide du contentieux de la sécurité sociale

Hygiène alimentaire : importation de produits et denrées alimentaires : à jour au 1er septembre 1997

Infections nosocomiales : 40 questions sur les responsabilités encourues

L'Inspection du travail en France en 1995, les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

L'inspection du travail

L'ophtalmologiste et le neuroradiologue face aux juges

L'organisation du droit du licenciement aux Etats-Unis : approche comparative des droits américain et français

La Sécurité sociale, régime des salariés et assimilés : cotisations de sécurité sociale, CSG et CRDS, règles d'assujetissement, détermination de l'assiette, taux généraux et particuliers, allègements et exonérations, déclarations et paiement...

La loi Robien, une première évaluation : rapport d'information

La modification du contrat de travail

La prestation spécifique dépendance

La responsabilité médicale

La rupture du contrat de travail : chronique de jurisprudence, 1992-1995

Le comité d'entreprise européen

Le contrat d'apprentissage

Le contrat de travail : de l'engagement au litige prud'homal

Le droit du travail

Le droit international de la santé

Le licenciement