Administration territoriale

Regards sur la France d'Afrique. Avec quatre cartes

Relation de l'expédition de Médéa

Relation de la bataille de Malplaquet

Relation de la surprise de Bergop-Zoom, 8-9 mars 1814, avec un précis du blocus

Relation des campagnes de Rocroi et de Fribourg, 1643-1644 : Dédiée à Son Altesse Serenissime Monseigneur le duc d'Enguien

Relation des opérations de l'artillerie française en 1823, au siège de Pampelune

Relation des sièges et défenses d'Olivença, de Badajoz et de Campo-Mayor, 1811-1812

Relation des événements qui ont eu lieu à Bourbon en septembre 1847

Relation du passage du Rhin effectué le premier floréal an V entre Kilstett et Diersheim : par l'armée de Rhin-Moselle, sous le commandement du général Moreau. Carte du cours du Rhin

Relation du siège de Rome en juin 1849

Relation officielle de l'inauguration du musée Henri Cernuschi par le Conseil municipal de Paris : le mercredi 26 octobre 1898

Remarques sur les projets de voirie dans le quartier du Mont-Riboudet

Retour d'Italie en 1688, discours : Académie françoise de Villefranche-en-Beaujollois

Revendication des recherches et travaux sur Paulet de Nîmes : pour servir d'introduction au parallèle de Vaucanson, de Paulet et de Jacquard

Rois, princes du sang et fils de princes

Roosebeke 1382, grands gestes d'Armor

Roulage. Décret du 3 novembre 1855, sur la police du roulage et des messageries publiques en Algérie : suivi d'un arrêté ministériel daté du même jour

Règlement concernant le personnel et l'organisation des services de construction

Règlement d'administration publique sur la Relégation, 26 Novembre 1885

Règlement d'armement du matériel non consommable des sous-marins, 1929

Règlement de l'association fraternelle des travailleurs réunis, 9 juillet

Règlement de la Bibliothèque nationale

Règlement de la caisse départementale des retraites du Finistère, adopté par le conseil général

Règlement des écoles primaires publiques du département de la Seine. Conseil départemental : 10 novembre 1904, 17 décembre 1918, 12 avril 1922, 9 février 1923 et 11 juillet 1925

Règlement du 3 janvier 1903 sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie : Volume mis à jour jusqu'au 27 décembre 1926

Règlement du 9 avril 1858, service intérieur de la gendarmerie modifié par le décret 18 février 1863 : Instruction spéciale du 25 avril 1873 sur l'hygiène des chevaux des brigades de gendarmerie

Règlement du régime des retraites et Statut des employés communaux

Règlement du service dans l'armée. Discipline générale. Volume arrêté à la date du 30 mai 1924 : des pensions, primes et allocations de guerre et de la partie annexe pour l'année 1923

Règlement et Tarif de l'octroi de la ville de Verdun pour les années 1922 à 1926 inclus. : Modifié par délibération municipale en date des 8 juillet et 1er novembre 1921

Règlement général

Règlement général

Règlement général pour le service intérieur des bureaux de la taxe d'entretien des routes : Place de Châlons et dépendances

Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes

Règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles, extraits : Décret du 31 décembre 1922 sur la circulation publique

Règlement intérieur de la préfecture de l'Orne

Règlement intérieur du Conseil général de la Drôme. Loi du 10 août 1871 : mise à jour au 1er octobre 1927

Règlement ministériel du 24 mars 1893, conditions dans lesquelles devront avoir lieu en 1893 : les examens des officiers supérieurs et capitaines de toutes armes candidats au brevet d'état-major

Règlement ministériel du 3 décembre 1889, constitution du cadre auxiliaire des officiers : d'administration du service des hôpitaux militaires

Règlement particulier de la Compagnie des agents de change de Paris

Règlement portant taxe pour le port des lettres et paquets pour la voie des postes et courriers : ordinaires y compris le quart en sus attribué aux offices de contrôleur, peseurs et taxeurs de ports

Règlement pour le service des cantonniers des chemins vicinaux : Département de la Seine-Inférieure

Règlement pour le service des cantonniers du département de la Somme : de novarsénobenzol quatre doses fractionnées

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie au 1er févier 1920. Annexes

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie au 1er février 1920. Annexes : Volume mis à jour le 1er septembre 1922

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie au 1er février 1920. Partie 1 : Volume mis à jour le 1er septembre 1922

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie au 1er février 1920. Partie 2 : Volume mis à jour le 1er septembre 1922

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie du 1er février 1920. Annexes

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie du 1er février 1920. Annexes