Administration territoriale

Rapport au ministre de l'Intérieur

Rapport de l'agent général des payements de réparations : 10 juin 1927

Rapport de l'agent général des payements de réparations, 10 décembre 1927

Rapport de l'inspecteur du gouvernement près l'établissement des eaux minérales factices : des citoyens Nicolas Paul, Triayre et Cie

Rapport de l'office européen de lutte antifraude

Rapport de la commission sur la législation des ventes publiques : Tribunal de commerce de la Seine

Rapport de la commission syndicale de la section A de la commune de Cenon-la-Bastide : relativement à l'annexion de ladite section à la commune de Bordeaux

Rapport des administrateurs de la compagnie de soufre et de cuivre de Tharsis

Rapport du Comte de Beaufort sur son administration du 14 avril au 31 mai 1871

Rapport du comité des experts constitué en vertu de la décision à Genève le 16 septembre 1928

Rapport du commissaire des chemins de fer allemands, 1er juin 1928. Rapport du commissaire : à la Reichsbank, 5 juin 1928. Rapport du commissaire aux revenus gagés, 10 mai 1928

Rapport du directeur général départemental des services techniques de reconstitution

Rapport du directeur à la suite de sa visite dans les principales écoles professionnelles : commerciales et industrielles de France, d'Alsace et de Belgique

Rapport et décret du 2 mars 1910, sur la solde et les allocations accessoires du personnel colonial : Edition mise à jour jusqu'au 1er août 1929

Rapport lu à l'assemblée de l'administration provinciale de Haute-Guienne

Rapport sur l'adaptation à la législation française relative au contrat de travail : de dispositions de la législation locale maintenues dans le Haut-Rhin, Bas-Rhin et la Moselle

Rapport sur l'organisation intérieure de la Société de Secours aux blessés des Armées de Terre : et de mer

Rapport sur l'édifice dit de Sainte-Geneviève, fait au Directoire du département de Paris

Rapport sur la Corse : fait au Comité de salut public de la Convention nationale et au Conseil exécutif provisoire

Rapport sur la défense de Bernay le 21 janvier 1871

Rapport sur la pétition de la citoyenne Jaillon, tendante à obtenir la nullité des deux arrêt : des ci-devant Parlement de Besançon et Conseil privé

Rapport sur la situation des écoles de garçons de Scey sur Saône, chef lieu de Canton, 1872

Rapport sur le fonctionnement de la Direction générale de l'instruction publique, 1926 : et financiers de l'Indochine, rapport, 1929

Rapport sur les différents bureaux et services de la Nouvelle Calédonie

Rapport sur les différents procédés de destruction des rats et de désinfection à bord des navires : Ministère de l'Intérieur et des cultes. Service sanitaire maritime

Rapport sur les opérations du Comité, 1870-1871

Rapport sur les opérations militaires au Tonkin, avril-mai 1901

Rapport sur les travaux de la Commission des réparations, 1920-1922. Tome I

Rapport sur un appareil destiné à concentrer dans le vide les extraits pharmaceutiques : Société d'agriculture, commerce, sciences et arts du département de la Marne, séance du 29 août 1850

Rapport à M. le ministre sur l'état des travaux exécutés jusqu'au 1er janvier 1849

Rapport à M. le ministre sur l'état des travaux exécutés jusqu'au 1er janvier 1849 : pour le recueil et la publication des Documents inédits relatifs à l'histoire de France

Rapport, au nom de la 2e Commission, sur diverses pétitions relatives au marché du Temple

Rapports et projets de réglementation. Impôt foncier rural. La petite colonisation indigène : dans la moyenne et la haute région du Tonkin. Paiement de l'impôt personnel indigène

Rapports préliminaires

Rapports préliminaires. Tome 1

Rapports préliminaires. Tome 2

Re-penser l'administration publique en Afrique

Recherches sur l'organisation du corps du génie en Europe

Reconstruction des dépôts de locomotives du réseau du Nord après la guerre

Recours à M. le ministre de la Marine et des colonies pour le sieur Valery Agathe, déporté : et mis en surveillance sans jugement par le gouverneur de la Martinique

Recrutement de l'armée. Allocations pour soutiens indispensables de famille : complété par l'annexe A relative aux permissions faisant mutation

Recrutement de l'armée. Engagements. Rengagements. Commissions : et rurale ainsi que ceux résultant des lois spéciales et de l'application de la loi du 13 mars 1922

Recruter et gérer ses agents contractuels territoriaux

Rectification de quelques faits relatifs à la campagne de 1815 : par un officier général ayant combattu à Waterloo

Recueil d'actes de l'archevêché de Paris, 1853-1884. Volume 112

Recueil d'actes de l'archevêché de Paris, 1853-1884. Volume 17

Recueil des bulletins des armées françaises, en Allemagne et en Italie : pendant la guerre de huit semaines, du 15 vendémiaire au 11 frimaire an XIV

Referendum sur l'adhésion à la Fédération générale des fonctionnaires