Administration territoriale

Nouveau manuel des maires et des secrétaires de maires

Nouveau manuel des maires, adjoints, conseillers municipaux, administrateurs : des établissements de bienfaisance et receveurs...

Nouveau manuel du rengagé

Nouveau mode pour le remboursement effectif en trente ans du capital de cent quarante millions : de rentes de la dette publique

Nouveau système de colonisation pour Saint-Domingue précédé de considérations générales : sur le régime colonial des Européens dans les deux Indes

Nouveau système de deux chambres pour les états généraux de la France

Nouveau système de finance et projet de liquidation générale fondés sur la Charte : montrant la nécessité et indiquant les moyens d'indemniser les habitans des campagnes...

Nouveau système de traitemens, salaires et pensions applicable à tous les services publics : et privés et qui, sans surcroît de dépense ni retenues mensuelles...

Nouveau système de traitemens, salaires et pensions applicable à tous les services publics. Partie 2 : et privés et qui, sans surcroît de dépense ni retenues mensuelles...

Nouveau traité du bornage : ouvragge traitant des actions en matière de bornage, de la compétence

Nouveaux documents sur la conquête d'Alger

Nouvel appel à l'opinion publique et à l'armée

Nouvelle Constitution proposée à l'examen du Gouvernement provisoire et de l'Assemblée : nationale, suivie d'un Projet de république européenne

Nouvelle loi anglaise sur la marine marchande du 15 août 1876

Nouvelles Observations en faveur des acquéreurs des biens d'émigrés et en faveur des émigrés : eux-mêmes

Nouvelles observations sur la situation et l'avenir de nos possessions d'Afrique

Nouvelles observations sur la vente des bois de l'Etat

Nécessité de l'organisation du travail et possibilité des associations industrielles

Nécessité de supprimer le Conseil d'instruction publique : violation d'une ordonnance royale

Nécessité du rachat des chemins de fer par l'Etat

Objections contre l'introduction d'engagés noirs en Algérie et réponse à une lettre : de M. de Chancel, auteur du projet

Observations critiques sur le projet de construction d'un établissement thermal public : à Chaudesaigues, au lieu dit la Luzerne

Observations d'un ancien préfet sur le projet de loi de responsabilité des ministres : et des agents secondaires

Observations d'un habitant du Jura sur la circulaire de M. le ministre de l'Intérieur : à MM. les préfets, insérée dans les journaux du 16 mars 1840

Observations des délégués des colonies sur le projet de loi concernant le régime colonial

Observations du conseil des colonies, adressées à la Chambre des Députés, au sujet du Rapport : de la commission chargée d'examiner le projet de loi...

Observations du sieur Travenol, pensionnaire de l'Académie royale de musique, sur les frivoles : motifs du refus que fait le sieur Joliveau...

Observations en faveur des acquéreurs de biens d'émigrés, et en faveur des émigrés eux-mêmes : ci-devant propriétaires de ces biens

Observations faisant suite au Mémoire adressé au chef du pouvoir exécutif le 5 juin 1848

Observations offertes aux Chambres législatives sur le projet de fortifier Paris

Observations pour servir aux élections de 1831

Observations présentées devant la Commission de la Chambre des Pairs sur le projet de loi : tendant à modifier les articles 2 et 3 de la loi du 24 avril 1833. Séance du 11 juin

Observations présentées à l'enquête par les délégués de la vallée de l'Isère dans l'intérêt : du tracé par cette vallée

Observations présentées à la Chambre de commerce de Marseille, sur sa demande, pour servir : au mémoire qu'elle doit adresser à la Commission d'enquête sur la colonie d'Alger

Observations présentées à monsieur le vicomte Du Hamel, maire de la ville de Bordeaux : par le directeur des théâtres de la même ville

Observations rapides sur les possessions françaises dans les deux Indes

Observations relatives au projet de loi du 28 août dernier sur les monts-de-piété, adressées : à l'Assemblée nationale par la Commission administrative du Mont-de-Piété de Rouen

Observations relatives aux fontaines publiques d'Angers, adressées à MM. les membres du Conseil : municipal, pour servir de réponse aux rapports de MM. les ingénieurs Fourier, Blavier et Houyau

Observations relatives à la rédaction des actes de naissance

Observations relatives à la réglémentation de la dynamite

Observations sur divers objets d'utilité publique

Observations sur l'opinion de M. Fiévée relativement au crédit public et sur les ressources : de nos finances (histoire de la session de 1816)

Observations sur l'opération du remboursement au pair

Observations sur l'écrit publié par M. Clausel de Coussergues contre M. le duc Decazes

Observations sur la Charte constitutionnelle de France, suivies de Lettres philosophiques : et politiques sur les ventes de biens nationaux...

Observations sur la colonisation de la régence d'Alger

Observations sur la constitution, décrétée par le Sénat conservateur et discussion de quelques : articles de cet acte, présentées à S. A. R. Monsieur le 27 avril 1814

Observations sur la dette flottante et la dotation de la caisse d'amortissement