Administration territoriale

Note relative à la modification du régime fiscal en matière de successions et de donations : entre vifs

Note relative à une proposition de loi sur les justices de paix

Note sur l'interprération du nouvel article 1734 du Code civil

Note sur la législation minérale des Pays-Bas

Note sur la question des honoraires à attribuer aux experts résidant au Havre

Note sur la réforme des caisses d'épargne

Note sur le prospectus de la Société pour l'abolition de l'esclavage

Note sur le régime légal des mines au Congo belge

Note sur quelques opérations du siège de Dantzig en 1807

Notes au crayon sur l'Algérie, présentées à la Société de géographie commerciale de Paris

Notes d'un volontaire au 50e de ligne

Notes de Topino-Lebrun, juré au Tribunal révolutionnaire de Paris sur le procès de Danton : et sur Fouquier-Tinville

Notes et documents sur l'origine des redevances et services coutumiers au XIe siècle

Notes et réflexions contre le projet de rachat des concessions de chemins de fer par la République

Notes et souvenirs d'un chirurgien d'ambulance

Notes géographiques pour servir d'index à la carte de Syrie relative à l'histoire de l'expédition : de Bonaparte en Orient

Notes sur l'organisation générale civile et militaire de l'Indo-Chine

Notes sur le projet de loi du système législatif des colonies, fournies à la commission : de la Chambre chargée de son examen

Notes sur le service des contributions diverses

Notes sur les secours aux blessés par la commune et le canton d'Hirson en 1870 et 1871

Notice historique sur l'établissement de la république dans le département de l'Ain

Notice historique sur les inhumations provisoires faites sur la place du Marché des Innocens : devant la colonnade du Louvre...

Notice nécrologique sur le Bon Antoine-Stanislas-Nicolas-Pierre-Fourrier de Jankovitz de Jezenicze : ancien député et ancien préfet (par intérim) de la Meurthe

Notice sur Auguste Dornès, représentant du département de la Moselle à l'Assemblée nationale

Notice sur J. Lakanal

Notice sur Michel Lhospital

Notice sur Montesquieu

Notice sur P.-A. Laloy, ancien député de la Haute-Marne, pendant la Révolution

Notice sur la Nouvelle-Calédonie

Notice sur le Conseil supérieur de gouvernement de l'Algérie

Notice sur le fonctionnement du service d'identification de la préfecture de police, suivie de : tableaux numériques résumant les documents anthropométriques...

Notice sur le marquis Achille de Jouffroy d'Abbans, lue à la Société littéraire de Lyon : le 6 avril 1864

Notice sur les causes de la prospérité publique et de la décadence du commerce, dédiée aux Français

Notice sur les chemins de fer algériens

Notice sur les faillites, adressée à l'Assemblée nationale le 16 juin 1848

Notice sur les manufactures royales réunies aux Gobelins, considérées dans leur rapport : avec la dotation de la couronne

Notice sur les principales productions naturelles et fabriquées de cette île : île de la Réunion

Notice sur les services maritimes de l'Algérie

Notions générales sur le service de la perception des contributions directes et de la recette : municipale et hospitalière, guide des candidats aux examens...

Notre argent

Nous faut-il la république, oui ou non ? : Par un peureux

Nouveau Mode d'organisation de la Commune soumis à l'approbation des membres du Gouvernement : et aux électeurs de Paris

Nouveau Vade-mecum de la gendarmerie

Nouveau guide pratique des maires, des adjoints, des secrétaires de mairie : et des conseillers municipaux, suivi d'un formulaire de tous les actes à dresser par les maires...

Nouveau manuel de l'officier de l'état civil (2e édition)

Nouveau manuel de l'officier de l'état civil et du secrétaire de mairie : suivi d'un formulaire : raisonné de tous les arrêtés, procès-verbaux...

Nouveau manuel de l'électeur

Nouveau manuel des maires et adjoints selon la loi de février 1855. En outre, le Guide : des commissaires de police, des officiers et sous-officiers de gendarmerie