Administration territoriale

Publications administratives. Tome 1

Publications administratives. Tome 3

Publications administratives. Tome 5

Publications administratives. Tome 7

Publications administratives. Tome 8

Publications administratives. Tome 9

Pédagogie de guerre allemande

Pétition de sept habitants de la commune de Courcelles, canton de Varzy, département de la Nièvre

Pétition à l'Assemblée. Demande d'enquête publique : sur les faits et gestes de la division Cremer pendant la campagne de 1870-1871

Quartiers de la cavalerie et du St-Esprit réhabilitation de la place Lamartine appel du peuple

Que meurt le gouverneur, que vive le préfet ! : la fin de la sous-préfectorisation du département au Gabon

Quelques mots sur une question à l'ordre du jour, moyens propres à diminuer les crimes & récidives

Question des eaux : nouvelle protestation contre le projet

Rapport

Rapport au Comité de la société de secours aux blessés militaires sur la campagne de l'ambulance

Rapport au Conseil général de la Seine-Inférieure dans la session de 1841. Chemins de halage

Rapport au Président de la République française

Rapport au ministre de l'Intérieur

Rapport au ministre de l'Intérieur

Rapport au ministre de la guerre, sur les faits auxquels a pris part ce régiment, campagne 1870-71

Rapport au nom de la 2e commission 1, sur un projet de restauration de l'église Saint-Eustache

Rapport au nom de la 3e Commission sur un projet comprenant la cession à l'Etat du sol du : marché Saint-Martin pour la reconstruction de l'Ecole centrale des arts et manufactures

Rapport dans l'assemblée générale du 21 aout 1847

Rapport de la Commission d'instruction publique au conseil municipal de Constantine

Rapport des circonstances qui ont déterminé la mise à la côte du vaisseau ponton la Castille

Rapport des cures opérées à Bayonne par le magnétisme animal, adressé à M. l'abbé de Poulouzat

Rapport du conseil d'enquête sur la capitulation de Sedan : suivi du Protocole de la capitulation

Rapport du procès Solar, concernant l'élève sourd et muet de l'abbé de l'Epée

Rapport fait au Directoire du département de Paris, sur les travaux entrepris, continués : ou achevés au Panthéon français depuis le dernier compte rendu le 17 novembre 1792

Rapport fait à la Cour des Pairs, le 15 mai 1820 et jours suivants, par l'un des pairs commis : pour l'instruction du procès suivi contre Louis-Pierre Louvel

Rapport général du Comité

Rapport présenté à la Commission syndicale des marais de la Seugne

Rapport sommaire sur les opérations de l'armée du Rhin, du 13 août au 29 octobre 1870

Rapport sur l'organisation définitive de l'Ecole polytechnique. Séance du 16 frimaire an VIII

Rapport sur l'édifice dit de Sainte-Geneviève, fait au Directoire du département de Paris

Rapport sur l'établissement du Castel d'Andorte, adressé à M. le préfet de la Gironde

Rapport sur l'établissement thermal du Mont-Dore, fait au Conseil général du Puy-de-Dôme

Rapport sur la campagne de l'ambulance du midi Marseille-Montpellier, suivi de considérations

Rapport sur la campagne faite par la deuxième ambulance de la société de secours aux blessés

Rapport sur le désarmement de l'armée des Vosges

Rapport sur les améliorations au fonctionnement du service dans le port de Marseille et au lazaret

Rapport sur les travaux de la commission des Archives historiques de la Gascogne

Rapport sur les travaux du Conseil et l'emploi des fonds de la Société asiatique en 1827

Rapport à M. de Salvandy, ministre de l'Instruction publique, sur les travaux du Comité : des arts et des monuments pendant la session de 1838

Rapport, sur le Tarif général et raisonné des notaires

Rapports de l'Académie des lettres & de l'Académie des sciences, l'exploration de l'Asie Mineure

Rapports et procès-verbaux d'enquête de la commission. Tome 1 : commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit

Rapports et procès-verbaux d'enquête de la commission. Tome 10-12 : commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit