Histoire droit / Institution

Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction aux gouverneurs : et commandans des provinces, intendans et ingenieurs de Sa Majesté pour la construction des cazernes

Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté : pendant la campagne prochaine

Ordonnance du roy du 31 decembre 1734, pour créer une nouvelle compagnie d'ouvriers : pour le service de l'artillerie à l'armée d'Italie

Ordonnance du roy du 6 avril 1718, portant reglement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance du roy du 6 avril 1718, portant reglement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance du roy du 7 mai 1750, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise et étrangère

Ordonnance et placcart des Archiducqz, par lequel sont deffendues et interdictes toutes monnoyes : de cuyvre estrangieres, forgez hors les plays de l'obeyssance de leurs Altezes

Ordonnance portant règlement général concernant les hôpitaux militaires

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M.

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté : pendant la campagne prochaine

Ordonnance portant règlement sur la composition, la police et le service : de la compagnie du Prévôt de l'Hôtel et Grand Prévôt de France

Ordonnance portant règlement sur les gouvernemens généraux des provinces, gouvernemens particuliers : lieutenances de Roi ou commandemens, majorités, aides, sous-aides-majorités des villes et places

Ordonnance pour réduire les compagnies d'infanterie françoise à 40 hommes à commencer du 1er may : et pour régler aussi le payement des troupes et le temps du service dés officiers réformez

Ordonnance pour régler le payement des troupes de S. M. pendant la campagne prochaine

Ordonnance provisoire du Roi du 8 août 1784 : concernant la formation et la solde de ses régimens de dragons

Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784 : concernant la formation et la solde de l'infanterie françoise

Ordonnance provisoire du roi du 12 mai 1785 : concernant la formation et la solde du corps d'infanterie de Mont-Réal

Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784 : concernant la formation et la solde des régimens de hussards

Ordonnance provisoire du roi du 8 août 1784, sur la formation et la solde des régimens de chasseurs

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant l'hiver prochain

Ordonnances et réglement faict par le Roy, pour l'art militaire de France : pour le soulagement de ses sujets

Ordonnances royaux du 10 mars 1543, sur le faict de l'amirauté, jurisdiction d'icelle : et tout ce qui en despend

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718. Mémoire 1

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718. Mémoire 3

Ordre des créanciers opposants au décret de la terre de Barbezieux, adjugée à Mgr Le Tellier : par arrêt de décret du parlement de Paris, du 5 avril 1678, poursuivi sur M. Armand-Jean Duplessis

Origine, imprescriptibilité, caractères distinctifs des différentes espèces de dîmes : et sur la présomption légale de l'origine ecclésiastique de toutes les dîmes tenues en fief

Pandectes françaises. Mariage. Tome I : Nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence

Pandectes françaises. Tome XLI. Mines. Oblations : Nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence

Pandectes françaises. Tome XVI. Chasse. Chemins de fer : Nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence

Pandectes françaises. Tome XXXIV. Forêts. Hameau : Nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence

Parole d'avocat : les affaires Villemin, Bodein, Fourniret, Heaulme et quelques autres

Pension alimentaire après divorce, article 301 du Code civil

Petit manuel sur les droits et les devoirs du citoyen, mars 1848

Peut-on bronzer nu sur la plage ? : et autres questions juridiques pratiques ! : 100 questions-réponses pour connaître ses droits !

Pieces justificatives pour M. le cardinal de Rohan, accusé : Déclarations authentiques selon la forme angloise

Pièces justificatives pour le sieur Hatte de Rougemont

Pièces produites par la congrégation de Chezal-Benoît contre les religieux de Saint-Maur : Lettre du roi au petit cachet, envoyée aux pères de la congrégation de Chezal-Benoît, 18 mars 1635

Plaidoirie pour la famille de Montmorency contre M. Adalbert de Talleyrand-Périgord : Audience du 31 juillet 1865

Plaidoyer pour C.-H. Sanson. Tribunal de police de l'Hôtel de ville de Paris, 27 janvier 1790 : exécuteur des jugements criminels de la ville, prévôté et vicomté de Paris contre le sieur Prudhomme

Plaidoyer pour Gilles et Peubret, contre l'abbé Lefebvre, curé de Carville : prévenu d'outrages à la pudeur

Plaidoyer pour Gilles et Peubret, contre l'abbé Lefebvre, curé de Carville : prévenu d'outrages à la pudeur

Plaidoyer pour Rollande, pharmacien à Saint-Pierre, île Martinique : condamné au blâme, par arrêt de la Cour royale de cette colonie

Plaidoyers et autres oeuvres. Tome II

Plaidoyers pour La Tribune