Histoire droit / Institution

Mémoire pour les co-seigneurs de la baronnie de La Faye en Forez, au sujet du droit de mi-lod

Mémoire signifié pour Philippe-Henri Le Roy, seigneur du Prey

Mémoire sur la liberté de la presse : suivi de quelques autres mémoires concernant la librairie

Mémoire sur le droit des pairs de France d'être jugés par leurs pairs

Mémoire sur les monuments inédits de l'histoire du droit français au moyen âge

Mémoire sur rachat droits féodaux, déclarés rachetables par arrêté Assemblée nationale 4 août 1789

Mémoire à consulter et consultation

Mémoires concernant les droits et impositions en Europe. Tome 2

Mémoires concernant les droits et impositions en Europe. Tome 4

Mémoires de M. Dupin : Carrière politique, souvenirs parlementaires, M. Dupin député, ministre, président 1827 à 1833

Mémoires de M. Dupin : Carrière politique, souvenirs parlementaires, M. Dupin, député (de 1839 à 1848)

Nombreuses libérations au cours de l'année judiciaire 1844-1845 : Guadeloupe, Martinique : Guyane, Sénégal. Plaidoiries, mémoires et arrêts de cassation

Nos Droits sur Madagascar et nos griefs contre les Hovas examinés impartialement

Nos bibliothèques publiques, leur situation légale : décrets, arrêtés, circulaires relatifs aux bibliothèques publiques (20 dernières années)-2e Ed

Note sur la législation des mines au Japon

Note à l'appui de la demande formée

Notes sur les réformes les plus urgentes à apporter dans l'organisation des pouvoirs publics : en Cochinchine

Notes sur un projet de subside communal, dont le résultat pourrait être : 30 millions de francs : employés annuellement à la colonisation agricole de l'Algérie...

Notes théoriques sur le Code civil : explication de tous les termes juridiques.... Tome 1

Notes théoriques sur le Code civil : explication de tous les termes juridiques.... Tome 2

Notes théoriques sur le Code civil : explication de tous les termes juridiques.... Tome 3

Notice sur Mettray

Notice sur l'Union coloniale française, chambre syndicale du commerce colonial

Notice sur la guillotine

Notice sur la vie et les travaux de M. Charles Lucas

Notions de droit international destinées à MM. les officiers de l'armée active

Notions élémentaires d'économie politique à l'usage des étudiants en droit

Notions élémentaires de droit public et maritime, d'administration et de comptabilité en vigueur : dans les ports et arsenaux de France, à bord des bâtiments de l'Etat, et aux colonies

Notions élémentaires de droit usuel et d'économie politique

Nouveau Code Napoléon arrangé par ordre alphabétique

Nouveau code femmes , manuel complet et raisonné qui règlent droits et devoirs femme

Nouveau commentaire sur la coutume de la prevoté et vicomté de Paris. Tome premier

Nouveau commentaire sur la coutume de la prevoté et vicomté de Paris. Tome second

Nouveau manuel de l'électeur : exposition méthodique de la législation électorale

Nouveau manuel du capitaine au long cours et du maître au cabotage : pour leur servir de guide en matière d'assurance maritime

Nouveau manuel forestier : à l'usage des agens forestiers de tous grades.... T. 1

Nouveau manuel forestier : à l'usage des agens forestiers de tous grades.... Tome 2

Nouveaux statuts de la communauté maîtres et marchands chaircuitiers de fauxbourgs de Paris

Nouvelle Constitution maritime

Nouvelle encyclopédie du droit français

Nouvelle réglementation de l'immigration à la Guadeloupe

Nouvelle-Calédonie et dépendances. Domaine colonial de la Nouvelle-Calédonie

Nécessité de refondre l'ensemble de nos codes et notamment le code Napoléon

Nécessité de refondre l'ensemble de nos codes et notamment le code Napoléon (2e édition)

Nécessité du maintien de la peine de mort, tant pour les crimes politiques que pour crimes privés

Observations des tribunaux d'appel sur le projet de code civil. Partie 3

Observations des tribunaux d'appel sur le projet de code civil. Partie 4

Observations présentées à l'Assemblée nationale par les membres de la municipalité de la Basse-Terre : Guadeloupe pour démontrer l'iniquité de divers arrêtés de l'assemblée coloniale de l'île Guadeloupe