Histoire droit / Institution

Mémoire pour Pierre de Barbot de Plaine-Selve et Jean-Baptiste de Barhot de Larcis : contre M. l'inspecteur général du domaine et les habitants de Saint-Martin de Mazerac

Mémoire pour demoiselle Genevieve Gaillard, femme séparée quant aux biens du sieur Nicolas Romain : officier invalide, et autres contre le comte de Morangiés

Mémoire pour justifier le droit du prince de Conti sur les comtez souverains de Neufchâtel : et de Valangin en Suisse

Mémoire pour la cause du sieur Kornmann, contre le sieur de Beaumarchais et le prince de Nassau

Mémoire pour la dame Hatte contre mesdames de Vauvray et de Vieuxmaisons, ses filles : en présence du sieur Hatte, son fils

Mémoire pour le Maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre le sieur Joseph Imperiali Lescaro : se disant député du magistrat des conservateurs de la marine à Gênes

Mémoire pour le comte d'Aché, lieutenant-général des armées navales : et commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis

Mémoire pour le comte de Créqui, intimé : contre le marquis de Créqui et le comte de Créqui-Canaples, appellans

Mémoire pour maîtres Charles Dumoustier et Charles-Antoine Hennet, gradués

Mémoire pour établir la jurisdiction du Parlement : et de la Chambre des comptes de Dauphiné sur la principauté d'Orange

Mémoire servant de réponse pour Me Jean-François Hennequin, avocat au Parlement de Nancy : demandeur, héritier en la succession de feu le sieur François-Dominique de Bourgongne, son ayeul

Mémoire servant de réponse, pour le sieur de La Verdure de Gaverelle contre le sieur Filzmaurice

Mémoire signifié pour M. de La Verdure de Gaverelle, prévôt de l'église métropolitaine de Cambray : contre le sieur Robert Filzmaurice

Mémoire signifié pour tous héritiers et représentans du sieur Géneau de Formanoir

Mémoire sur une question d'adultere, de séduction et de diffamation, pour le sieur Kornman : contre la dame Kornman, son épouse, le sieur Daudet de Jossan, le sieur Caron de Beaumarchais

Mémoire à consulter et consultation pour la ville incendiée de Salins : contre l'administration des forêts

Mémoire à consulter pour M. Chazal contre madame Chazal

Mémoires authentiques

Mémoires, consultations et pièces justificatives pour M. Chasles, curé de la paroisse Notre-Dame : à Chartres, contre Mgr le Cte de Latil, évêque de cette ville, aujourd'hui archevêque de Reims

Mémoires, consultations et pièces justificatives pour M. Chasles, curé de la paroisse Notre-Dame : à Chartres, contre le Comte de Latil, évêque de cette ville, aujourd'hui archevêque de Reims

Mémoires. Vol. 1. Le temps des juristes : gouvernement des hommes

Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime

Note pour la Société générale des Chemins de fer romains contre Mr Collet-Meygret : ex directeur général des travaux de la dite Société

Notes sur la législation anglaise des chemins : par l'auteur des Notes sur l'impôt territorial de l'Angleterre

Nouveau Code criminel de l'empereur. Vienne, 15 janvier 1787 : Traduit de l'allemand

Nouveau Tropmann. Récit de l'assassinat d'Auguste Bruère, 23 septembre 1872

Nouveau guide en affaires : Recueil complet de formules d'actes sous-seing privé en matière civile et commerciale

Nouveau traité des criées contenant les procedures, pour faire toutes sortes de decrets. 2e édition

Nouvelle réponse pour madame la présidente de Saint-Vincent contre M. le maréchal de Richelieu

Nouvelles constitutions de l'empereur Léon Auguste, ayant pour objet de réformer la législation : Traduit du grec en latin,du latin en français

Objectivisme et solidarité : essai sur Léon Duguit

Observations sur la proposition de loi concernant les tarifs de chemins de fer

Observations sur les actes sous seing privé, devant l'application de la loi du 23 mars 1855 : sur la transcription

Observations sur les ordonnances de la marine

Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté

Ordonnance du roi du 17 février 1753, portant règlement sur le service de l'infanterie en campagne

Ordonnance du roi du 1er janvier 1780, concernant les hôpitaux militaires : et ceux de charité au compte de sa majesté

Ordonnance du roi du 1er janvier 1780, concernant les hôpitaux militaires : et ceux de charité au compte de sa majesté

Ordonnance du roi du 1er janvier 1786, concernant le corps-royal de l'artillerie des colonies

Ordonnance du roi du 20 février 1757 : portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, pour régler l'exercice de l'infanterie

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, pour régler l'exercice de l'infanterie

Ordonnance du roi du 21 décembre 1761, concernant le corps royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 21 décembre 1761, concernant le corps royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 22 juin 1755, sur l'exercice de la cavalerie

Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le Corps-royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 6 mai 1755, sur l'exercice de l'infanterie

Ordonnance du roy du 1er décembre 1746, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté