Histoire droit / Institution

Le prospectus dans les sociétés anglaises par actions, étude analytique et critique de législation : et de jurisprudence

Le secrétaire du gendarme. 2e édition

Le sténographe des tribunaux, recueil de documents judiciaires

Les 100 dates du droit

Les chartes du pays d'Avignon, 439-1040

Les coutumes de la baronnie, chatellenie de Chasteauneuf en Thimerays : Revues et corrigées de nouveau, avec des annotations

Les droits de l'enfant

Les gardes de Normandie, qui est un plaidoyé pour Monsieur de Guise : Par lequel est montree la justice de l'arrest du 2 Septembre 77 du Parlement des Pairs

Les métamorphoses de la loi : en hommage à Jean Foyer

Les procez civil et criminel. Nouvelle édition

Les recueils de jurisprudence, miroirs de la pensée juridique française (1789-1914) : entre théorie et pratique

Les responsabilités, les assurances, la prévoyance. Manuel pratique

Les trois coustumes voisines de Chasteau-Neuf, Chartres et Dreux

Les trois coustumes voisines de Chasteau-Neuf, Chartres et Dreux : Avec des notes et des annotations

Les écritures secrètes du droit : essai sur le cryptage des manuscrits juridiques altimédiévaux

Lettres d'outre-mer et d'ailleurs : récits de juristes-voyageurs d'Océanie et d'Amérique latine

Lettres en forme de requeste civile, pièces et mémoires touchant la cause de la baronnie d'Andres : Pour la Reyne, contre C. H. de Spinola comte de Broüay, gouverneur de l'Isle en Flandres, 1662

Lettres-patentes du Roi du 27 juin 1790, sur le décret de l'Assemblée nationale

Liberté, libertés : Mélanges en l'honneur d'Armel Pécheul

Loi du 9 juillet 1838 sur l'administration et la direction des douanes de la république d'Haïti

Loi sur les sociétés : suivi d'un commentaire sur des articles relatifs à la constitution des sociétés par actions

Législation française et belge de la propriété littéraire et artistique

Législation spéciale. Lois, décrets et ordonnances

Manuel de la police du roulage

Manuel de police, à l'usage des commissaires cantonnaux et des préposés de l'administration

Manuel des jurés ou Lettres instructives sur le nouveau jury français : Manière de le former, de le convoquer, fonctions et devoirs des jurés

Manuel des élections législatives

Manuel-annuaire du contribuable : mettant à la portée de tout le monde le résumé des lois, des instructions et de la jurisprudence

Memoire pour M. le marechal, duc de Richelieu, pair de France : contre madame la présidente de Saint-Vincent

Memoire pour justifier le droit de Son Altesse Serenissime Monseigneur le prince de Conti : sur les comtez souveraines de Neufchatel et de Vallengin en Suisse

Memoire pour l'Eglise cathédrale de Saint Omer, parties intervenantes dans l'instance : entre M. J. A. de Valbelle, évêque de Saint-Omer, et l'abbaye de Saint Bertin

Merci, monsieur le président... : ou l'histoire d'un magistrat hors norme

Million, Guiet et Cie contre la ville de Paris

My Paperback Book

Mythologie du code Napoléon : aux soubassements de la France moderne

Mélanges à titre posthume en l'honneur du professeur Mohamed El Mernissi

Mémoire en réponse pour les sieurs Pierre Baron-Faure, Christophe-Pierre Reynier, opposans : aux fins de la demande en concession de mines d'anthracite sur les communes de la Motte d'Aveillans

Mémoire et consultation pour la dame comtesse de Lannion, contre M. le maréchal de Clermont-Tonnerre

Mémoire justificatif du sieur Alen, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint Louis

Mémoire justificatif pour les administrateurs des messageries générales Laffitte, Caillard et Cie

Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le comté de Cominges : contre les officiers du siège royal de Rivière, dans le même comté

Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le comté de Cominges : contre les officiers du siège royal de Rivière, dans le même comté

Mémoire pour Louis-René-Edouard de Rohan, cardinal, évêque de Strasbourg : contre le procureur général, en présence de la dame de La Motte, ou sieur de Villette

Mémoire pour M. Jean-Baptiste Pierre Debaudre-Desnoyers, propriétaire

Mémoire pour M. Laluyé, avoué, contre une décision rendue par la Chambre des avoués, le 18 août 1852

Mémoire pour M. Marie-Ferdinand Hibon, Comte de Frohen et Mme M.-G.-Y. de Brancas, son épouse : appelants contre les communes de Deauville et de Tourgéville, Calvados

Mémoire pour M. de Saint-Michel contre M. Thiroux d'Ouarville : et encore contre M. le duc de Chevreuse et M. le procureur général

Mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France : contre madame la présidente de Saint-Vincent, le sieur Vedel, Benavent, et autres accusés