Histoire droit / Institution

Les tables de la loi : de l'argile au numérique : la diffusion de la règle de droit à travers les âges

Les traitements ecclésiastiques

Les transformations du droit public

Les écoles maternelles : décrets, règlements et circulaires en vigueur

Les élections politiques sous la république romaine

Les établissements publics et la loi du 4 février 1901

Les étangs salés des bords de la mer Méditerranée et leur condition légale

Les études de législation comparée en France

Lettre d'un académicien à un seigneur de la cour. Momie apportée d'Egypte

Lettre à S. A. le khédive sur la réforme judiciaire après treize années de fonctionnement

Lettres aux électeurs sénatoriaux : qu'est-ce que le sénat et que devront être les sénateurs ardennais ?

Lettres sur la constitution de 1852 : la France comparée à l'Angleterre (3e édition)

Lexique juridique trilingue luxembourgeois

Leçons sur les codes pénal et d'instruction criminelle

Liber amicorum en l'honneur de Serge Sur

Liberté individuelle. Droits des citoyens

Liberté, égalité, fraternité honneur et patrie tout pour le peuple français

Liberté, égalité, fraternité. Appel au droit commun

Ligue coloniale française autorisée par arrêté de M. le ministre de l'intérieur en date : du 29 août 1895. Statuts

Ligue pour la défense de la liberté individuelle

Loi [belge] sur la protection contre les 'indésirables'. Avant-projet

Loi du 10 août 1917 (dite Loi Mourier), fixant les affectations aux unités combattantes : des mobilisés, officiers, sous-officiers...

Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

Loi du 23 décembre 1912 (modifiée par la loi du 15 avril 1914), relative à la constitution : des cadres et des effectifs de l'infanterie et instructions...

Loi du 24 juillet 1909, modifiée par la loi du 15 avril 1914, relative à la constitution des cadres : et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale en ce qui concerne l'artillerie...

Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, commentaire du texte de la loi

Loi du 31 décembre 1917 (article 27). Taxe sur les dépenses : objets de luxe : Liste complète des objets désignés comme étant de luxe...

Loi du 31 mars 1913, modifiée par celle du 15 avril 1914 relative à la constitution des cadres : et des effectifs de la cavalerie, suivie des instructions du 26 avril et du 2 septembre 1913...

Loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881

Loi sur la police de la chasse

Loi sur les loyers adoptée par la Chambre des députés et votée par le Sénat dans sa séance : du 1er mars 1918

Loi sur les loyers du 9 mars 1918, guide pratique du locataire et du propriétaire : devant les commissions arbitrales

Loi sur les loyers. Texte voté par la Chambre des députés et le Sénat

Loi sur les retraites ouvrières et paysannes : avec les calculs des pensions auxquelles les intéressés auront droit

Lois anti-alcooliques et la guerre, conférence faite à la Ligue française de l'enseignement : le 23 avril 1915

Lois des Bourguignons, vulgairement nommée Loi Gombette

Lois et réglements militaires

Lois françaises et étrangères sur la propriété littéraire et artistique : suivies conventions internationales conclues par la France pour protection oeuvres de littérature

Long cours : mélanges en l'honneur de Pierre Bon

Législation de la guerre de 1914-1918 Volume 2 : Lois, décrets, arrêtés ministériels et circulaires ministérielles

Législation de la guerre de 1914-1918 Volume 3 : Lois, décrets, arrêtés ministériels et circulaires ministérielles

Législation et jurisprudence concernant la propriété littéraire et artistique (2e édition)

Législation et jurisprudence des chemins de fer et des tramways

Législation historique du sacrilège chez tous les peuples

Législation minière des colonies françaises et pays de protectorat

Législation primitive considérée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison. T1

Législation primitive considérée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison. T2

Législation primitive considérée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison. T3