Histoire droit / Institution

Le suffrage des femmes

Le syndicat mixte, institution professionnelle, d'initiative privée, à tendance corporative

Le temps et le droit : journées nationales, Dijon, 22 novembre 2013

Le triomphe de la liberté française

Les Lois sociales, recueil contenant les lois, décrets et textes législatifs : protection et réglementation du travail, solidarité, mutualité et conciliation, prévoyance

Les Olim ou registres des arrêts rendus par la Cour du Roi T3.P 1

Les Sociétés secrètes jugées par Washington et le congrès des Etats-Unis

Les Statuts des maitres cuisiniers de la ville de Bayeux, 1473-1731

Les Syndicats de communes et la loi du 22 mars 1890

Les actions en justice nées de la loi du 10 juillet 1915 sur le minimum de salaire : compte rendu des discussions

Les avocats d'autrefois : discours prononcé le jeudi 27 novembre 1873, à la séance d'ouverture de la conférence Paillet

Les avoués au XXe siècle

Les codes cambodgiens

Les codes français : Code civil, code de procédure civile, commerce, instruction criminelle

Les codes français : Code civil, code de procédure civile, commerce, instruction criminelle

Les compagnies à charte et la politique coloniale sous le ministère de Colbert : thèse pour le doctorat outenue le 19 novembre 1906

Les conseils généraux : interprétation de la loi organique du 10 août 1871.... T. 2

Les conseils généraux : interprétation de la loi organique du 10 août 1871.... T. 3

Les coutumes du Val d'Orbey

Les coutumes, libertés et franchises de Montréal (Aude) : (texte inédit de 1319)

Les droits coloniaux de la France

Les droits de l'Etat et les garanties civiques du droit naturel

Les droits du peuple : cours de droit politique

Les droits politiques dans l'élection

Les délits et les peines

Les femmes homicides

Les fondateurs du droit international

Les fondateurs du droit international : François de Vitoria, Albericus Gentilis, François Suarez, Hugo Grotius, Richard Zouch, Pufendorf, Cornelius Van Bynkershoek, Christian-Frédéric de Wolff, Emer De Vattel, Georges-Frédéric De Martens

Les inconvéniens des droits féodaux

Les institutes du droit consulaire, 2e édition

Les institutions civiles de la Cochinchine (1879-1881) recueil des principaux documents officiels

Les institutions de l'Antiquité

Les inventeurs et la loi des Etats-Unis modifiée en 1861 : texte, docs, commentaires législation brevets invention, dessins et modèles fabrique aux Etats-Unis

Les logements insalubres : loi de 1850, application, lacunes, réformes désirables, projet de loi : mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques dans sa séance du 4 février 1882

Les lois des mines : traité pratique à l'usage des concessionnaires de mines, exploitants minières, carrières tourbières

Les lois françaises de 1815 à nos jours

Les lois sur l'intérêt examinées au point de vue de l'économie politique, de l'histoire et du droit

Les légistes : leur influence politique et religieuse

Les mairies de Paris : organisation, attributions, fonctionnement

Les malfaiteurs de profession

Les obligations imposées aux soldats et aux réservistes

Les origines de l'hypothèque en Bourgogne et chartes de l'abbaye de Saint-Etienne des VIIIe : IXe, Xe et XIe siècles

Les origines de la diplomatie et le droit d'ambassade jusqu'à Grotius

Les origines du Parlement de Paris et la justice aux XIIIe et XIVe siècles

Les principes dominants du contentieux administratif : ouvrage spécialement destiné aux candidats aux doctorats

Les retraites ouvrières et paysannes : notice à l'usage des employeurs : Extrait de la loi du 5 avril 1910 et du décret du 25 mars 1911 en ce qui les concerne

Les règles juridiques de l'islam sunnite

Les sciences juridiques et politiques