Histoire droit / Institution

La Réparation des dommages de guerre. Pourquoi et comment la loi votée par la Chambre : doit être refaite. Dédié à MM. les Sénateurs par un sinistré

La capacité électorale de m. de Bully, député du département du nord

La caution judicatum solvi : thèse pour le doctorat,...

La charia : des sources à la pratique, un concept pluriel

La composition des juridictions : perspectives de droit comparé

La conversion des rentes.rapport des intérêts particuliers

La corporation ouvrière à Besançon (XVIe-XVIIe siècles) : thèse pour le doctorat

La coutume d'Andorre

La création d'une cour d'appel à Constantine : rapport

La culture judiciaire : discours, représentations et usages de la justice du Moyen Age à nos jours

La décentralisation administrative et les universités régionales

La déclaration des droits de l'homme et du citoye : contribution à l'étude du droit constitutionnel moderne

La famille celtique : étude de droit comparé

La ferme générale en Bourgogne et l'inspection de M. de Caze, 1745-1746 : thèse

La juridiction des gouverneurs de Besançon : thèse pour le doctorat (sciences juridiques) : soutenue le 27 juin 1907

La jurisprudence des Novelles de Justinien. Tome 2

La justice criminelle en France et en Angleterre

La justice que nous devons aux indigènes dans nos colonies : et celle que nous appliquons : aux Annamites

La liberté d'association et les professions libérales : (loi du 21 mars 1884, sur les syndicats professionnels) : commentaire, loi nouvelle, lois abrogées

La liberté du travail et le collectivisme

La liberté individuelle

La liberté individuelle sous la république : lettre à M. le procureur de la république... : à M. le garde des sceaux

La loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse : expliquée par la jurisprudence des Cours royales et de la Cour de cassation

La loi du divorce

La loi et l'autorité

La loi militaire du 7 août 1913 modifiant les lois des cadres de l'infanterie, de la cavalerie

La loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884 : Sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux. Attributions

La loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux

La législation de l'enfance : 1789-1894 : cent ans de lutte sociale

La mainmorte dans la terre de l'abbaye de Luxeuil

La notion du contrat de travail : étude jurisprudentielle, doctrinale et législative

La nouvelle législation des machines à vapeur : décret du 30 avril 1880, loi du 21 juillet 1856 : sur les contraventions, précédés d'un commentaire

La photographie et le droit (Nouvelle édition revue et augmentée)

La politique nationale et le droit des gens (2e éd.)

La possession, la revendication, la publicienne et les servitudes en droit romain

La pratique des affaires mise à la portée de tout le monde : des principaux actes civils et notamment de ceux qui peuvent se faire sous signature privée...

La première année d'instruction civique : textes et récits

La propriété foncière et ses modalités en droit annamite : essai sur l'organisation et le régime : de la propriété rurale en Cochinchine...

La propriété littéraire, sa législation en France et à l'étranger, son véritable caractère

La protection ouvrière au Japon : projet de loi et enquête personnelle

La prud'homie : son évolution

La question de Chambord au point de vue du droit

La question des réglements d'atelier : thèse pour le doctorat ès sciences politiques et économiques...

La recommandation et la justice seigneuriale : étude sur les origines du régime féodal

La responsabilité civile. Vol. 1. Principes généraux

La responsabilité civile. Vol. 2. Responsabilité professionnelle

La révision de la Constitution : lettres à un ami

La saisie privée : droit romain . "legis-actio per pignoriscapionem"