Histoire droit / Institution

L'affaire Dreyfus : la revision du procès de Rennes, 15 juin 1906-12 juillet 1906

L'affaire Dreyfus : la révision du procès de Rennes T1 : débats de la Cour de cassation (chambres réunies) 15 juin 1906-12 juillet 1906.

L'affaire Dreyfus : la révision du procès de Rennes T2 : débats de la Cour de cassation (chambres réunies) 15 juin 1906-12 juillet 1906.

L'agriculture en france

L'amendement Janzé et la jurisprudence : colportage des journaux sur la voie publique

L'ancien coutumier de Champagne (XIIIe siècle)

L'ancien droit dans le Morbihan

L'application de la loi du 10 juillet 1915 sur le minimum de salaire dans l'industrie du vêtement

L'armée et les droits politiques : étude de législation comparée

L'art d'être savant : écrire la science et le droit. The art of being a savant : how science and law were written in the 18th and 19th centuries

L'authenticité : droit, histoire, philosophie

L'enfant né hors mariage : le droit de l'enfant (2e édition)

L'enfant né hors mariage : le droit de l'enfant (2e édition)

L'enseignement clinique du droit : expériences croisées et perspective pratique

L'expulsion des étrangers : étude de droit comparé

L'extradition des criminels politiques

L'histoire des législations comparées au Collège de France (1879-1910)

L'histoire du droit en France : nouvelles tendances, nouveaux territoires

L'histoire du droit en France : nouvelles tendances, nouveaux territoires

L'histoire à l'audience, 1840-1848

L'homme et le droit : en hommage au professeur Jean-François Flauss

L'hypothèque judiciaire : son passé, son présent, son avenir

L'idée de droit et son évolution historique

L'idée moderne du droit (6e éd.)

L'immigration réglementée aux Antilles françaises et à la Réunion

L'indemnisation des victimes de la vaccination

L'institution des vidamies en France...

L'interprétation des Institutes de Justinian : paragraphe aux ordonnances royaux, arrestz de parlement et coustumes générales de la France

L'oeuvre scientifique de Jean Gaudemet : actes du colloque tenu à Sceaux et à Paris les 26 et 27 janvier 2012

L'ordre et la liberté

L'épanouissement historique des droits de l'homme

L'épanouissement social des droits de l'homme

L'évolution du droit

L'évolution du droit et la conscience sociale (3e éd. rev. et augm.)

La Constitution française de 1875 étudiée dans ses rapports avec les constitutions étrangères : droit constitutionnel comparé

La Constitutionalité et la nécessité du projet de loi sur la liberté de la presse

La France et le Code Napoléon

La Justice française en Algérie et l'inamovibilité

La Liberté ! : par Georges Deville

La Liberté dans l'ordre intellectuel et moral, études de droit naturel, par Emile Beaussire,...

La Liberté individuelle et le droit d'arrestation

La Liberté provisoire en matière criminelle

La Loi de 1807 et la liberté du taux de l'intérêt

La Loi des loyers, exposé de la situation faite aux propriétaires et locataires : par la loi du 9 mars 1918

La Propriété et le Code Napoléon. La Propriété dans l'avenir

La Protection de la liberté individuelle dans la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés

La Question de Madagascar, les droits historiques de la France, l'île et ses ressources

La Réforme de l'impôt foncier sur la propriété non bâtie, résultant de la Loi du 29 mars 1914 : ses effets. Allocution prononcée par M. Max. Boucard à l'Assemblée générale...