Histoire droit / Institution

Essai sur la qualité des monnoies étrangères et leurs rapports avec les monnoies de France

Essai sur le Code pénal

Etude comparative sur l'institution du notariat dans les divers pays

Etude de la législation fiscale des habitations à bon marché

Etude sur la séparation des patrimoines

Etudes en l'honneur du professeur Iacyr de Aguilar Vieira

Etudes sur le droit romain. Gaius, Ulpien, Justinien

Etudes sur le droit romain. Gaius. Ulpien. Justinien

Etudes sur les coutumes

Examen de certains privileges, et autres pieces : Pour le jugement du proces, entre l'archevesque de Paris, et les moines de Sainct Germain des Prez

Examen du nouveau projet de loi sur la contrainte par corps. Chambre des Pairs, 31 mars 1829

Examen du projet de loi sur la propriété littéraire et artistique : précédé d'une dissertation sur l'imperfection de notre droit privé

Examen et solution des questions soulevées par les législations des portions communales

Explication de la loi du 21 mai 1858 contenant les modifications au code de procédure civile : en matière de saisie immobilière et d'ordre

Extrait de l'instruction générale sur la conscription : Fonctions des officiers et sous-officiers de recrutement

Extraits des articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris : des années 1554, 1583, 1646, 1707 et 1719, registrés en Parlement

Factum de messire V.Ragot, promoteur de l'église et diocèse d'Alet, et messire N. Pavillon : évesque d'Alet contre le prétendu syndic de gentilshommes, d'ecclésiastiques, de réguliers. Partie 2

Factum du procès du comte Eusebio Colonne et de Benoît Maigrot, dit le chevalier de Sainte Croix

Factum ou exposition des injustices et des cruautés inouïes commises à Strasbourg

Factum pour Henry-Jules de Bourbon, prince de Condé, Anne, palatine de Bavières, son épouse : et Henriette-Bénédicte, palatine de Bavière, défensseurs, contre Marie d'Orléans, demanderesse

Factum pour I. de Brun de Castellane, défendeur en cassation d'un arrest qui a confirmé son état : contre la dame A. Le Gouche et J. Tardivy, demandeurs en cassation de l'arrest du 14 juillet 1706

Factum pour Isaac de Brun de Castellane, Ecuyer, défendeur en cassation : d'un arrest qui a confirmé son Etat, contre la dame Anne Le Gouche, sa tante maternelle

Factum pour Philippes Aubery, seigneur de Montbar, défendeur, contre Maistre Jacques Buisson : adjudicataire des domaines de France et droits y joints, demandeur

Factum pour dame Anne Le Gouche, épouse de messire André Rolland, Maistre Jean Tardivy, demandeurs : en cassation d'un arrêt rendu au parlement de Provence, le 14 juillet 1706 contre Pierre Mege

Factum, pour Mme la duchesse de Ventadour et la comtesse du Lude, touchant la cause de Saint Geran

Factum, pour madame la comtesse de Saint Geran

Formulaire pour contrats de mariage

Friedrich Ludwig Keller, théoricien et praticien du procès civil : suivi d'une traduction française de son ouvrage consacré à la litis contestatio et au jugement en droit romain classique

Guide des contribuables de la garantie

Guide des officiers de santé et d'administration militaires, en matière de solde

Guide des percepteurs des contributions directes

Guide pour la rédaction juridique en anglais

Henri François d'Aguesseau : magistrat, chancelier et législateur

Histoire des monts de piété, avec des reflexions sur la nature de ces etablissemens

Image et droit : du ius imaginis au droit à l'image

Impressions, 1884

In memoriam Dominique Jossart et Renaud de Briey

Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de l'infanterie

Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de l'infanterie

Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de la cavalerie

Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de la cavalerie

Instruction du 29 juin 1753, sur l'exercice de la cavalerie

Instruction judiciaire contre Ayot, Bruny fils aîné, Chanel, Brunet, Fonville, Louis Faure

Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de la cavalerie

Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de la cavalerie

Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement le service dans les places

Instruction sur les lettres de change, et sur les billets négociables

Interrogatoires subis par la présidente de Saint-Vincent par-devant M. le lieutenant-criminel : Châtelet de Paris, 17 août-30 septembre 1774