Histoire droit / Institution

Preuves résultantes du procès, pour la dame Romain et le sieur Dujonquay, son fils, contre le

Principe fondamental du droit des souverains. Tome 1

Principe fondamental du droit des souverains. Tome 1

Principe fondamental du droit des souverains. Tome 2

Principe fondamental du droit des souverains. Tome 2

Principe rationnel de la règle catonienne en droit romain et en droit français, par M. Massol

Principes d'administration communale, arrêts de la cour de cassation. T. 1

Principes d'administration communale, arrêts de la cour de cassation. T. 2

Principes d'administration communale, arrêts de la cour de cassation. T. 3

Principes du droit 2e éd

Principes du droit civil romain. Tome 1

Principes du droit civil romain. Tome 2

Principes du droit international public droit des gens. La guerre, 1re édition arabe Partie 4

Principes du droit naturel

Principes du droit, introduction, droit public, droit civil. Classe de première, programmes de 1891

Principes et jurisprudence du Code civil. Tome 1

Principes et jurisprudence du Code civil. Tome 2

Principes et jurisprudence du Code civil. Tome 4

Principes généraux du droit international en matière criminelle

Principes généraux du droit international public : de l'utilité de l'arbitrage

Principes ou Traité théorique et pratique des actions possessoires

Principes théoriques de la puissance maritale chez les romains et dans le droit civil français : thèse

Prisons départementales. Règlement du 11 novembre 1885

Pro socio : droit romain Sociétés en commandite par actions : droit français

Proclamation du Roi et recueil pièces relatives à l'arrêté du Conseil du département du 6 juin 1792

Proclamation du Roi et recueil pièces relatives à l'arrêté du Conseil du département du 6 juin 1792

Procès Bazaine capitulation de Metz : seul compte rendu sténographique in extenso des séances

Procès Mirès et Solar, très complet. Tribunal correctionnel de la Seine

Procès Trochu : plainte en diffamation et outrages envers un dépositaire de l'autorité publique : débats devant la cour d'assises de la Seine, audiences des 27, 28, 29, 30 mars, 1er et 2 avril 1872

Procès criminel intenté par la compagnie d'Assurances générales contre M. Ardisson : procès en dénonciation calomnieuse intenté par M. Ardisson contre les compagnies d'Assurances

Procès de Alibaut devant la cour des pairs

Procès de Darmès devant la cour des pairs : attentat contre la vie du roi, faits préliminaires

Procès de Louis-Pierre Louvel

Procès de M. l'abbé F. de La Mennais

Procès de Mathurin Bruneau, se disant Louis XVII, par-devant le tribunal de police correctionnelle

Procès de l'Internationale, débats devant la chambre de police correctionnelle de Toulouse, mars

Procès de la Gazette de Bretagne devant la cour d'assises de Rennes, le 23 mai 1831

Procès de la Relation historique des obsèques de M. Manuel

Procès de la Société des droits de l'homme et du citoyen. Discours sur le droit d'association

Procès de la communauté des dames de Picpus soutenu contre Mme de Guerry

Procès de la conspiration dite républicaine de décembre 1830 contenant des pièces inédites

Procès de manoeuvres à l'intérieur et de société secrète : affaire Acollas, Naquet, Las, Verlière : etc. : 6e Chambre du Tribunal correctionnel de la Seine, audiences des 26, 27 et 29 décembre 1867

Procès de réhabilitation de Jeanne d'Arc Tome 1

Procès de réhabilitation de Jeanne d'Arc Tome 2

Procès des Saint-Simoniens

Procès des accusés des 12 et 13 mai devant la cour des pairs : contenant les faits préliminaires : les débats, les interrogatoires et l'arrêt de condamnation

Procès des citoyens Voyer-d'Argenson, Charles Teste et Auguste Mie, prévenus d'avoir excité : le mépris et la haine contre une classe de personnes, et d'avoir provoqué à la guerre civile, etc.

Procès des docks Napoléon : extrait de la tribune Judiciaire